Séance du 6 Février 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R27 / 2ème examen : Avis favorable
208 R28 / 2ème examen : Avis défavorable
208 R29 / 2ème examen : Avis favorable
209 R01 / 2ème examen : Avis favorable
209 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 – MS6 / 1er examen : Avis favorable
208 R01 – MS1 / 1er examen : Demande de compléments et révision
208 R02 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R11 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 R19 – MS2 / 1er examen : Avis favorable
208 R20 – MS1 / 1er examen : Avis favorable à réception
209 C02 / 2ème examen : Hors champ