Séance du 6 Février 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R27 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R28 / 2^ème examen : Avis défavorable

 208 R29 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R01 / 2^ème examen : Avis favorable

 209 R02 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 207 R10 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R01 – MS1 / 1^er examen : Demande de compléments et révision

 208 R02 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R11 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R19 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R20 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 209 C02 / 2^ème examen : Hors champ