Séance du 6 février 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 214 R24 / 2^ème examen : Avis favorable

 215 C01 / 1^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

 210 R16 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable

 212 R15 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable à réception

 213 R24 MS6 / 1^ème examen : Avis défavorable

 214 R14 MS2 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R21 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R23 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.