Séance du 6 février 2015 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R24 / 2ème examen : Avis favorable
215 C01 / 1ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
210 R16 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS8 / 1ème examen : Avis favorable à réception
213 R24 MS6 / 1ème examen : Avis défavorable
214 R14 MS2 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R21 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
214 R23 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.