Séance du 6 janvier 2012 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
212 C01 / 1er examen : Avis favorable
211 R13 / 2ème examen : Avis défavorable
211 R14 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R05 MS14 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
209 R06 MS13 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément
210 R09 MS9 / 1er examen : Avis favorable
211 R01 MS5 / 1er examen : Avis favorable