Séance du 6 septembre 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R18 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R19 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R20 / 1^ème examen : Demande de compléments et révision

 213 R17 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 S03 / 1^ème examen : Avis défavorable

 213 S04 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 213 R02 MS03 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 210 R10 MS8 / 2^er examen : Avis défavorable