Séance du 6 septembre 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 R18 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R19 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R20 / 1ème examen : Demande de compléments et révision
213 R17 / 2ème examen : Avis favorable
213 S03 / 1ème examen : Avis défavorable
213 S04 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
213 R02 MS03 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
210 R10 MS8 / 2er examen : Avis défavorable