Séance du 7 décembre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 A23 / SI / 18.10.26.53038 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A24 / SI / 18.11.09.69441 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C30 / SI / 18.10.31.61243 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C31 / SI / 18.11.09.74742 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C32 / SI / 18.11.16.73723 / 1 ^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 B28 / SI / 18.10.24.59104 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B29 / SI / 18.11.12.60715 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 B24 / SI : 18.09.11.40411 / 2 ^ème examen : avis favorable
 218 B25 / SI : 18.09.21.60143 / 2 ^ème examen : avis favorable à réception d’un complément
 218 A20 / SI : 18.10.04.43604 / 2 ^ème examen : avis favorable
 218 B27 / SI : 18.10.03.37757 / 2 ^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 218 C26 / SI : 18.10.01.61421 / 2 ^ème examen : avis favorable
 218 B30 / SI : 18.11.23.80508 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 A25 / SI : 18.11.26.51812 / 1 ^ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 216 R20 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R59 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R10 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R54 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
 217 R75 MS1 / 1^ème examen : Avis défavorable
 217 R77 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 218 A06 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 218 B14 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’une révision

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .