Séance du 7 juillet 2017 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
217 R 39 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 40 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 41 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 42 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 43 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 44 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 38 / 1ème examen : avis défavorable
217 R 06 / 2ème examen : avis favorable
217 R 29 / 2ème examen : avis favorable
217 R 28 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 45 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 46 / 1ème examen : étude sur données, ne concerne pas le CPP
217 R 47 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
Avis sur les Modifications substantielles
212 R15 MS13 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R18 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
214 R23 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
216 R12 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
212 R04 MS3 / 2ème examen : Avis défavorable
212 R11 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
217 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
216 R01 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
216 R22 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
215 R18 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
216 R23 MS3 / 1ème examen : demande de complément et révisions
213 R14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
215 S03 MS2 / 1ème examen : Avis défavorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .
