Séance du 7 juin 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R09 / 2^ème examen : Avis favorable à réception d’un document

 213 R13 / 1^ème examen : Avis défavorable

 213 R14 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R15 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 213 R16 / 1^ème examen : Avis défavorable

 213 C01 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un document

Avis sur les modifications substantielles

 209 R06 MS19 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R01 MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R06 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R11 MS3 / 1^er examen : Demande de complément

 212 R15 MS2 / 1^er examen : Avis favorable