Séance du 7 juin 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
213 R09 / 2ème examen : Avis favorable à réception d’un document
213 R13 / 1ème examen : Avis défavorable
213 R14 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R15 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R16 / 1ème examen : Avis défavorable
213 C01 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un document
Avis sur les modifications substantielles
209 R06 MS19 / 1er examen : Avis favorable
211 R01 MS9 / 1er examen : Avis favorable
212 R06 MS2 / 1er examen : Avis favorable
212 R11 MS3 / 1er examen : Demande de complément
212 R15 MS2 / 1er examen : Avis favorable