Séance du 7 Novembre 2008 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R23 / 2ème examen : Avis favorable
208 R24 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R25 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
208 R26 / 1er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures
208 S03 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 017 – A8 / 1er examen : Avis favorable
206 002 – A4 / 1er examen : Demande de révision
206 022 – A8 / 1er examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R10 – MS5 / 1er examen : Avis favorable
208 R05 – MS2 / 1er examen : Avis favorable