Séance du 7 Novembre 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R23 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R24 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R25 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 208 R26 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 S03 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 204 017 – A8 / 1^er examen : Avis favorable

 206 002 – A4 / 1^er examen : Demande de révision

 206 022 – A8 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R10 – MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable