Séance du 7 novembre 2014 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
214 R24 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R25 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
210 R05 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
210 R10 MS10 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
212 R04 MS1 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
213 R12 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
214 R14 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale.