Séance du 7 octobre 2011 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 211 C03 / 1^er examen : Demande de compléments

 211 C04 / 1^er examen : Avis défavorable - demande de requalification en recherche biomédicale

 211 R10 / 1^er examen : Avis favorable à réception

 211 S03 / 2^ème examen : Avis favorable

 211 R09 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 210 R09 MS8 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R19 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R01 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R02 MS2 / 1^er examen :Avis favorable

 211 R07 MS2 / 1^er examen :Avis favorable à réception

 - 210 R16 MS2 / 2^ème examen : Pas de délibération pour cause de réponse incomplète