Séance du 7 octobre 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 R20 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R21 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R22 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R15 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
216 R17 / 2ème examen : avis favorable
216 R16 / 2ème examen : avis défavorable
Avis sur les Modifications substantielles
214 R25 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
215 R21 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
216 R11 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 R15 MS11 / 1ème examen : Avis favorable à réception
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .