Séance du 7 septembre 2012 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R11 / 1er examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
212 R12 / 1er examen : Avis défavorable
212 R13 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)
208 R19 MS13 / 1er examen : Avis favorable
210 R10 MS7 / 1er examen : Avis favorable
210 R19 MS7 / 1er examen : Avis favorable
211 R01 MS7 / 1er examen : Avis favorable
211 R02 MS6 / 1er examen : Avis favorable
211 R11 MS3 / 1er examen : Avis favorable à réception d’un complément
212 C02 MS1 / 1er examen : Avis favorable