Séance du 7 septembre 2012 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 212 R11 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

 212 R12 / 1^er examen : Avis défavorable

 212 R13 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 208 R19 MS13 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R10 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R19 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R01 MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R02 MS6 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R11 MS3 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’un complément

 212 C02 MS1 / 1^er examen : Avis favorable