Séance du 7 septembre 2018 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM   et par voie postale à la demande.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 218 C22 / 18.08.17.39743 / 1 ^ème examen : Avis favorable
 218 C23 / 18.08.28.54514 / 1 ^ème examen : Avis défavorable
 218 A17 / 18.08.2943457 / 1 ^ème examen : demande de compléments et révisions
 218 C20 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 218 C19 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 218 C17 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 218 C15 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 218 C13 / 2 ^ème examen : Avis favorable
 218 A13 / 2 ^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

 214 R26 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R23 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R11 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 218 A05 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 215 R17 MS13 / 1^ème examen : Avis favorable

 215 R17 MS14 / 1^ème examen : Avis favorable

 212 R11 MS15 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R41 MS4 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions

 215 R09 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable

 215 R20 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R27 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 218 C06 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 216 R12 MS10 / 1^ème examen : Avis favorable

 216 R15 MS3 / 1^ème examen : demande de complément et révisions

 216 R23 MS6 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R26 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R31 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable

 217 R72 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable

 218 B01 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable

 218 A15 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 216 R18 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.

Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .