Séance du 7 septembre 2018 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail au promoteur et en copie à l’ANSM et par voie postale à la demande.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
218 C22 / 18.08.17.39743 / 1 ème examen : Avis favorable
218 C23 / 18.08.28.54514 / 1 ème examen : Avis défavorable
218 A17 / 18.08.2943457 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
218 C20 / 2 ème examen : Avis favorable
218 C19 / 2 ème examen : Avis favorable
218 C17 / 2 ème examen : Avis favorable
218 C15 / 2 ème examen : Avis favorable
218 C13 / 2 ème examen : Avis favorable
218 A13 / 2 ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
214 R26 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
214 R23 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
217 R11 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
218 A05 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS13 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS14 / 1ème examen : Avis favorable
212 R11 MS15 / 1ème examen : Avis favorable
217 R41 MS4 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
215 R09 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
215 R20 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
217 R27 MS3 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
218 C06 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
216 R12 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
216 R15 MS3 / 1ème examen : demande de complément et révisions
216 R23 MS6 / 1ème examen : Avis favorable
217 R26 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
217 R31 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
217 R72 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
218 B01 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
218 A15 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
216 R18 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés par mail et voie postale selon votre demande. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié par mail après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .