Séance du 8 janvier 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 210 R01 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 209 R20 / 2^ème examen : Avis favorable

 204 017 – A10 / 1^er examen :Avis favorable à réception d’une révision mineure

 206 022 – A11 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’une révision mineure

 208 R03 – MS6 / 1^er examen : Avis favorable à réception d’un complément

 208 R03 – MS7 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R05 – MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R21 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R27 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R02 – MS2 / 1^er examen : Demande de compléments

 209 R10 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R12 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R12 – MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R16 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable