Séance du 8 janvier 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R23 / 2^ème examen : Avis favorable à réception
 215 S03 / 2^ème examen : Avis favorable
 216 R01 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 216 R02 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de complément
 216 R03 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 216 R04 / 1^ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 211 R01 MS12 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R30 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception
 214 R23 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R09 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R07 MS2 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R21 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R15 MS8 / 1^ème examen : Avis favorable

Prorogation
 214 R25 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .