Séance du 8 janvier 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
215 R23 / 2ème examen : Avis favorable à réception
215 S03 / 2ème examen : Avis favorable
216 R01 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
216 R02 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
216 R03 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
216 R04 / 1ème examen : Avis défavorable
Avis sur les Modifications substantielles
211 R01 MS12 / 1ème examen : Avis favorable
214 R30 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception
214 R23 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
215 R09 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 R07 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
214 R21 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
214 R15 MS8 / 1ème examen : Avis favorable
Prorogation
214 R25 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .