Séance du 8 septembre 2017 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
217 R 48 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 49 / 1ème examen : avis favorable
217 R 50 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 51 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 52 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 53 / 1ème examen : avis défavorable
217 R 54 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 55 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 56 / 1ème examen : avis défavorable
217 R 57 / 1ème examen : avis favorable à réception de compléments
217 R 58 / 1ème examen : avis défavorable
217 R 59 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 45 / 2ème examen : avis favorable
217 R 60 / 1ème examen : avis favorable
217 R 61 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R 41 / 2ème examen : avis favorable à réception de compléments
217 R 31 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
217 R 39 / 2ème examen : avis favorable
217 R 22 / 2ème examen : avis favorable
217 R 42 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
Avis sur les Modifications substantielles
216 R12 MS5 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS7 / 1ème examen : Avis favorable
216 R22 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
214 R19 MS4 / 1ème examen : Avis favorable
216 R17 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
212 R15 MS13 / 2ème examen : Avis favorable
216 R23 MS3 / 2ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .