Séance du 8 septembre 2017 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 217 R 48 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 49 / 1^ème examen : avis favorable
 217 R 50 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 51 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 52 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 53 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 54 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 55 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 56 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 57 / 1^ème examen : avis favorable à réception de compléments
 217 R 58 / 1^ème examen : avis défavorable
 217 R 59 / 1^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 45 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R 60 / 1^ème examen : avis favorable
 217 R 61 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 217 R 41 / 2^ème examen : avis favorable à réception de compléments
 217 R 31 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révisions
 217 R 39 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R 22 / 2^ème examen : avis favorable
 217 R 42 / 2^ème examen : avis favorable à réception de révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 216 R12 MS5 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R22 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 R19 MS4 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R17 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 212 R15 MS13 / 2^ème examen : Avis favorable
 216 R23 MS3 / 2^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par courriel  . Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .