Séance du 9 Mai 2008 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R07 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions mineures

 208 R08 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 208 R09 / 1^er examen : Demande de compléments et de révisions

 208 R10 / 1^er examen : Demande de révisions

 208 S02 / 1^er examen : Avis défavorable

 207 R10 - MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R14 - MS3 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R02 - MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R03 - MS1 / 1^er examen : Avis favorable

  204 037 - A7 / 1^er examen : Avis favorable*

  204 047 - A17 / 1^er examen : Avis favorable*

  205 027 - A2 / 3^ème examen : Avis favorable*

(*) Les avis concernant les amendements examinés par le CPP   Sud-Méditerranée II relatifs à des protocoles de recherche biomédicale approuvés et déclarés avant le 27 août 2006 ne peuvent pas, en l’état actuel des compétences des CPP  , être délivrés de façon formelle ; en effet, pour ces recherches les avis continuent à être consultatifs, or les CPP   n’ont pas officiellement compétence aujourd’hui pour délivrer ce type d’avis (consultatif) pour ce type de recherche (biomédicale). En pratique, le Comité a décidé d’informer par courrier l’investigateur et le promoteur du résultat de sa délibération ("Le Comité a retenu le principe d’un avis…") et d’émettre l’avis formel dès réception des instructions ministérielles lui permettant de le faire.

  208 C01 - Collections n° 1,2,3,4,5 et 7 / 2^ème examen : avis favorables à réception**

(**) Les avis concernant les collections sont adressés par le Comité au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.