Séance du 9 Janvier 2009 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
208 R19 / 2ème examen : Avis favorable
208 R24 / 2ème examen : Avis favorable
208 R25 / 2ème examen : Avis favorable à réception
208 R28 / 2ème examen : Avis favorable à réception
209 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
(protocoles sous l’ancien régime légal)
204 047 – A18 / 1er examen : Avis favorable
(protocoles sous le nouveau régime légal)
207 R11 – MS4 / 1er examen : Avis favorable
208 R09 – MS3 / 1er examen : Avis favorable
208 R21 – MS1 / 1er examen : Avis favorable
208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments
208 C06 - C / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - E / 2ème examen : Avis favorable
208 C06 - F / 2ème examen : Avis favorable
209 C01 / 1er examen : Demande de compléments
209 C02 / 1er examen : Demande de compléments