Séance du 9 Janvier 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

 208 R19 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R24 / 2^ème examen : Avis favorable

 208 R25 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 208 R28 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 209 R01 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 204 047 – A18 / 1^er examen : Avis favorable

 207 R11 – MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R09 – MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R21 – MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 208 C06 - B / 2^ème examen : Demande de compléments

 208 C06 - C / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - E / 2^ème examen : Avis favorable

 208 C06 - F / 2^ème examen : Avis favorable

 209 C01 / 1^er examen : Demande de compléments

 209 C02 / 1^er examen : Demande de compléments