Séance du 9 janvier 2015 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 215 R01 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

 214 R07 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

 214 R25 / 2^ème examen : Avis favorable

 214 R28 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions

 214 R27 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

 210 R05 MS7 / 1^ème examen : Avis favorable

 211 R11 MS7 / 2^ème examen : Avis favorable

 212 R04 MS1 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R24 MS5 / 1^ème examen : avis défavorable

 214 R15 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable

 214 R22 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable à réception d’un complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale.