Séance du 9 septembre 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 216 R15 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R16 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R17 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R13 / 2^ème examen : avis favorable
 216 R18 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
 216 R19 / 1^ème examen : avis favorable à réception d’un complément et révisions

Avis sur les Modifications substantielles

 215 R13 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R01 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 215 R17 MS4 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions
 215 R09 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 216 R12 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 214 C01 MS1 / 1^ème examen : Avis favorable
 213 R24 MS9 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les dossiers ayant eu "un avis favorable à réception" ne sont pas revus en séance. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .