Séance du 9 septembre 2016 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
216 R15 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R16 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R17 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R13 / 2ème examen : avis favorable
216 R18 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
216 R19 / 1ème examen : avis favorable à réception d’un complément et révisions
Avis sur les Modifications substantielles
215 R13 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
215 R01 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
215 R17 MS4 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
215 R09 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
216 R12 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
214 C01 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
213 R24 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les dossiers ayant eu "un avis favorable à réception" ne sont pas revus en séance. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .