Séance du 7 février 2014 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 213 R26 / 2^ème examen : Avis défavorable

 214 R02 / 2^ème examen : Avis favorable à réception

 214 R03 / 1^ème examen : Demande de compléments et révisions

 214 R04 / 1^ème examen : Avis défavorable

 214 C02 / 1^ème examen : Demande de complément et révisions-

 214 C03 / 1^ème examen : Avis favorable à réception

Avis sur les modifications substantielles

 210 R10 MS9 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R15 MS4 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions