lundi 18 octobre 2021
Des CCPPRB aux CPP...
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er Avril 2005">1er Avril 2005
Dépôt dossiers initiaux ou M.S RIPH cat 2 - Hors produits de santé
Réception et enregistrement
Dépôts des dossiers catég. 3 RIPH recherches non interventionnelles
Dépôts dossiers initiaux catég.1 ou M.S RIPH Médicaments
Dépôt des dossiers initiaux ou M.S RIPH 1/2 produit de cosmétiques ou de tatouages
Dépôt des dossiers dispositif médical ou un dispositif utilisé à des fins non médicales soumis au régime du règlement n° 2017/745 Investigations cliniques
Décisions avis favorable ou défavorable
Etude sur données
Dépôt des dossiers Initial ou MS medicament
Lettre de saisine
Curriculum vitae
Résumé (RIPH)
Brochure (RIPH médicament)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RIPH)
Effets indésirables (RIPH médicament)
Rapport de sécurité (RIPH médicament)
Fin de la recherche (RIPH)
Dépôt des dossiers (RIPH) Recherches non interventionelles
Cadre (cosmétique-tatouage)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM cosm.tat.)
Dépôt des dossiers
Letre de saisine
Protocole (RBM cosm.tat.)
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Modification substantielle
Effets indésirables (RBM cosm.tat.)
Faits nouveaux (RBM cosm.tat.)
Fin de la recherche
Ressources utiles (cosmétique)
Cadre (RBM sang...)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM sang...)
Dépôt des dossiers
Lettre de saisine
Protocole (sang...)
Curriculum vitae
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle
Fin de la recherche
Cadre (RBM autres)
Contraintes particulières
Acteurs (hors L.5311-1)
Demande initiale d’avis (RBM autres)
Dépôt des dossiers
Lettre de saisine
Protocole (autres)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Modification substantielle (RBM autres)
Effets indésirables
Faits nouveaux (RBM autres)
Fin de la recherche
Cadre (éléments et produits du corps humain)
Changements de finalité
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Charte de l’INCa
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Protection et respect de l’enfant
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Justice

 

- Secrétariat d’Etat aux Droits des Victimes.

 
 
Publié le vendredi 15 avril 2005
Mis à jour le mardi 11 octobre 2005
par Le Comité de rédaction
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Publié le mardi 16 août 2005 par Le Comité de rédaction
 
INSERM
Publié le jeudi 3 février 2005 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le mercredi 27 août 2008
 
CNRS
Publié le jeudi 3 février 2005 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le dimanche 19 juin 2005
 
PHRC
Publié le jeudi 3 février 2005 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le dimanche 19 juin 2005
 
Réseau des CHU
Publié le jeudi 3 février 2005 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le mercredi 13 juin 2007
 
CeNGEPS
Publié le mercredi 13 juin 2007 par Le Comité de rédaction
 
ENSP
Publié le vendredi 11 mars 2005 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le dimanche 19 juin 2005
 

 
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