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lundi 18 octobre 2021
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Dépôt dossiers initiaux ou M.S RIPH cat 2 - Hors produits de santé
Réception et enregistrement
Dépôts des dossiers catég. 3 RIPH recherches non interventionnelles
Dépôts dossiers initiaux catég.1 ou M.S RIPH Médicaments
Dépôt des dossiers initiaux ou M.S RIPH 1/2 produit de cosmétiques ou de tatouages
Dépôt des dossiers dispositif médical ou un dispositif utilisé à des fins non médicales soumis au régime du règlement n° 2017/745 Investigations cliniques
Décisions avis favorable ou défavorable
Etude sur données
Conseils aux promoteurs & investigateurs
Dépôt des dossiers Initial ou MS medicament
Lettre de saisine
Curriculum vitae
Résumé (RIPH)
Brochure (RIPH médicament)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RIPH)
Effets indésirables (RIPH médicament)
Rapport de sécurité (RIPH médicament)
Fin de la recherche (RIPH)
Dépôt des dossiers (RIPH) Recherches non interventionelles
RIPH cosmétique & tatouage
Cadre (cosmétique-tatouage)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM cosm.tat.)
Dépôt des dossiers
Letre de saisine
Protocole (RBM cosm.tat.)
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages (RBM)
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Modification substantielle
Effets indésirables (RBM cosm.tat.)
Faits nouveaux (RBM cosm.tat.)
Fin de la recherche
Ressources utiles (cosmétique)
Cadre (RBM sang...)
Contraintes particulières
Acteurs (RBM hors médicament)
Demande initiale d’avis (RBM sang...)
Dépôt des dossiers
Lettre de saisine
Protocole (sang...)
Curriculum vitae
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages
Attestation d’assurance (RBM)
Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Avis (RBM)
Modification substantielle
Fin de la recherche
Cadre (RBM autres)
Contraintes particulières
Acteurs (hors L.5311-1)
Demande initiale d’avis (RBM autres)
Dépôt des dossiers
Lettre de saisine
Protocole (autres)
Curriculum vitae
Résumé (RBM)
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Responsabilité - dommages
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Lettre d’information (RBM)
Formulaire de consentement (RBM)
Protection des données nominatives
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Grille d’analyse : information-consentement (RBM)
Modification substantielle (RBM autres)
Effets indésirables
Faits nouveaux (RBM autres)
Fin de la recherche
Cadre (éléments et produits du corps humain)
Changements de finalité
Protection des données nominatives
Dossiers, fichiers et droits d’accès
Charte de l’INCa
Recherches déclarées avant le 27/08/2006
Dépôt des dossiers
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Curriculum vitae
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Etats-Unis d’Amérique
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Maladies rares
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Collections
Responsabilité - contentieux
Réseaux
Documents audiovisuels
Bibliographie
Divers
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Matériovigilance
CHU
Centres anticancéreux
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AP-HM
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CHRU de Nice
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Centre Antoine Lacassagne
INSERM
CNRS
Promoteurs industriels
Prestataires
Assurances
Centres et réseaux de recherche publics
Organismes privés
Autre temps, autres moeurs...
Portails
Propos sur l’indépendance des Comités
About reporting clinical trials
Le traitement du cancer chez l’enfant : de la parole au choix
L’enfant et ses parents en oncologie pédiatrique
Protection et respect de l’enfant
L’oncologie pédiatrique, un champ d’humanité.
Publicité des travaux et publication des résultats
Consentement de l’enfant
Recherches en pédiatrie
L’expérimentation humaine
Les essais contre placebo
Les termes
Les abréviations
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Cours d’éthique
Conférences
Didacticiels
Supports de cours

 
 

Ressources utiles (cosmétique)

 

- ANSM  

L’Affsaps est l’autorité compétente chargée d’autoriser les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques ou de tatouage.

  • Recommandations relatives aux recherches biomédicales portant sur des produits cosmétiques entrant dans le champ d’application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004.
PDF - 226 ko
Recommandations Afssaps RBM cosmétiques
2006
 
 
Publié le mercredi 28 mars 2007
Mis à jour le lundi 4 février 2008
par Le Comité de rédaction
Article au format PDF

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Cadre (cosmétique-tatouage)
Publié le vendredi 11 août 2006 par Le Comité de rédaction
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Publié le mercredi 30 septembre 2009 par Le Comité de rédaction
 
Acteurs (RBM hors médicament)
Publié le samedi 2 septembre 2006 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le lundi 11 juin 2007
 
Demande initiale d’avis (RBM cosm.tat.)
Publié le samedi 7 octobre 2006 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le mardi 26 janvier 2016
 
Dépôt des dossiers
Publié le vendredi 18 juillet 2008 par Le Comité de rédaction, Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le vendredi 27 janvier 2017
 
Letre de saisine
Publié le samedi 2 septembre 2006 par CPP SUD MED2
 
Protocole (RBM cosm.tat.)
Publié le samedi 7 octobre 2006 par Le Comité de rédaction
Mis à jour le dimanche 25 février 2007
 
Résumé (RBM)
Publié le samedi 2 septembre 2006 par CPP SUD MED2
 
Grille d’analyse : protocole (RBM)
Publié le jeudi 28 septembre 2006 par Le Comité de rédaction
 
Responsabilité - dommages (RBM)
Publié le dimanche 18 mai 2008 par Le Comité de rédaction
 

Brèves
 
 
RBM : cosmétiques et tatouage
 
 
 
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