Séance du 2 avril 2010 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 210 R07 / 1^er examen : Avis défavorable

 210 R08 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions

 210 R09 / 1^er examen : Avis favorable à réception de révisions

Avis sur une prorogation de validité d’avis initial

 208 R25 / 1^er examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

 209 R13 MS2 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R13 MS3 / 1^er examen : Avis favorable

 208 R17 MS4 / 1^er examen : Avis favorable

 209 R14 MS1 / 1^er examen : Avis favorable à réception de compléments

Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

 203 030 / 1^er examen : Avis défavorable