Séance du 11 janvier 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 212 R19 / 2^ème examen : Avis favorable

 212 R20 / 2^ème examen : Avis favorable

 213 R01 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

 213 R02 / 1^er examen : Demande de compléments et révisions

Avis sur les modifications substantielles

 209 R06 MS17 / 1^er examen : Avis favorable

 210 R05 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 211 R11 MS5 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R11 MS1 / 1^er examen : Avis favorable

 212 R15 MS1 / 1^er examen : Avis favorable