Séance du 11 janvier 2013 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
212 R19 / 2ème examen : Avis favorable
212 R20 / 2ème examen : Avis favorable
213 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
213 R02 / 1er examen : Demande de compléments et révisions
Avis sur les modifications substantielles
209 R06 MS17 / 1er examen : Avis favorable
210 R05 MS5 / 1er examen : Avis favorable
211 R11 MS5 / 1er examen : Avis favorable
212 R11 MS1 / 1er examen : Avis favorable
212 R15 MS1 / 1er examen : Avis favorable