Comité de Protection des Personnes Sud-Méditerranée II

28 août 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-08-28T11:50:40Z

Séance du 28 août 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M24/ CTIS : 2025-524656-56-01 SI : 26.02634.000549 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 D09 / 2026-A01331-50 /1^ème examen :Compléments
– 226 B13 / 26.02579.000548 /1^ème examen :Compléments
– 226 B14 / 26.02605.000550/1^ème examen :Compléments
– 226 B15 / / 26.02671.000552 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 B11 2EX/ 26.02298.000545 /1^ème examen :Avis favorable
– 226 C07 2EX/ 26.02418.000547 /1^ème examen :Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 219 C36 MS08 / 19.02123.031936 /1^ème examen :Avis Favorable
– 222 M40 MS11 / CTIS : 2022-501427-24-00 / SI RIPH 2G : 22.04207.000158 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M22 MS20 MS01 /CTIS 2022-501645-70-00 SI 23.00670.000194 PARTIE 1/1^ème examen :Avis Favorable
– 224 B05 MS02 / 23.03703.000361 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 B13 MS01 / 24.03740.000357 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 B18 MS01 24.05364.000400-MS01 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 D07 MS02 24.01539.000321-MS02 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 D09 MS04 24.02203.000334-MS04 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M02 MS03 CTIS 2023-507860-37-00-SM3 SI 23.04475.000278-SM3 PARTIE 1 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M19 MS03 / CTIS : 2023-508148-23-01 / SI RIPH 2G : 24.00565.000304 PARTIE 1 /1^ème examen :pas de point bloquant sur la partie 1
– 224 M39 MS06 / CTIS : 2023-509439-26-00 SI : 24.03851.000365 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 224 M57 MS02 / CTIS : 2024-515329-27-00 SI : 24.03851.000365 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 224 M66 MS03 / CTIS : 2023-510406-41-00 / SI RIPH 2G : 24.04299.000381 PARTIE 1 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1
– 224 M73 MS02 / CTIS : 2024-516404-42-00- / SI : 24.05045.000393 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 225 A02 MS03 / 25.01084.000435 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 B15 MS01.1/ 25.02905.000473 /1^ème examen :Compléments
– 225 D12 MS02/ 25.02734.000470 /1^ème examen :Avis Défavorable
– 225 M01 MS04 / CTIS : 2024-512714-18-00 / SI : 24.05590.000408 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M07 MS03 CTIS 2023-510283-12-00-SM3 SI 25.00493.000423-SM3 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 225 M08 MS02 / CTIS : 2024-515178-28-00 / SI : 25.00533.000425 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 225 M41 MS01 / CTIS : 2025-522791-92-00 / SI : 25.04060.000493 /1^ème examen :Compléments
– 226 FT 01 MS01 / CTIS : 2026-525629-20-00 /SI : 26.01683.000498 / 1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1 - Avis Favorable partie 2
– 226 M03 MS02 CTIS2025-523474-16-00-SM2 SI 25.04448.000498 /1^ème examen :Avis Favorable partie 2
– 226 M10 MS01/ CTIS : 2025-523537-26-00 SI : 26.00623.000537 PARTIE 1 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1
– 226 M11 MS02 CTIS 2025-521988-13-00 SM-2 SI 25.04305.000561 SM2 PARTIE 1 /1^ème examen :Pas de point bloquant partie 1
Avis sur les demande de MS en second examen

– 225 M19 MS03 / CTIS : 2024-519590-19-00 SI : 25.01743.000453 /2^ème examen :Avis favorable
– 225 M27 MS01 / CTIS : 2024-518437-28-00 SI : 25.02678.000465 /2^ème examen :Compléments
– 226 M01 MS04/ CTIS : 2025-524366-21-00 SI : 25.04453.000500 /2^ème examen :Avis Favorable partie 2

Dépôt de dossier cat ; 1 utilisation thérapeutique d'organes ou de tissus d'origine animale qui ne sont ni des dispositifs médicaux, ni destinés à des médicaments chez l'être humain mentionnés à l'article L. 1127-2 du code de la santé publique

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-08-07T12:03:45Z

Préalablement au dépôt du dossier d'une demande d'avis sur un projet de recherche mentionné au 1o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur l'utilisation thérapeutiques d'organes ou de tissus d'origine animale qui ne sont ni des dispositifs médicaux, ni destinés à des médicaments chez l'être humain et prévue à l'article L. 1127-2 du même code, le promoteur obtient un numéro d'enregistrement de la recherche sur le
site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé. Ce numéro identifie chaque recherche réalisée en France.

lien textes relatifs à la constitution du dossier :

Arrêté du 30 juillet 2026
fixant le contenu et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au
comité de protection des personnes sur un projet de recherche mentionné au 1o de
l'article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur l'utilisation thérapeutique
d'organes ou de tissus d'origine animale qui ne sont ni des dispositifs médicaux, ni
destinés à des médicaments chez l'être humain mentionnés à l'article L. 1127-2 du
code de la santé publique

Démarche du promoteur :

La loi dispose (article L. 1121-4 du CSP) que tous les projets de recherche impliquant la personne humaine (RIPH) ne peuvent être mis en œuvre qu'après un avis favorable d'un comité de protection des personnes (CPP).
Le CPP compétent pour examiner chaque projet est désigné aléatoirement (article L. 1123-6 du CSP).
A compter du 26 mai 2021 il faut se rendre sur la plateforme du SI RIPH2G pour déposer un une demande d'avis pour un projet RIPH : https://dgs-siriph.cegedim.cloud/si-riph-2g/#/login ?.
L'ancienne plateforme du SI CNRIPH https://cnriph.sante.gouv.fr/ deviendra uniquement consultative pendant 2 ans. Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu'à l'avis final sur les dossiers sans avis final.
Vous devez déposer un dossier complet en remplissant tous les champs et en joignant tous les documents. Il faut indiquer le numéro d'enregistrement de la recherche délivré par l'ANSMet l'intitulé de la recherche. Le dossier doit être soumis également à l'ANSM (https://ansm.sante.fr/vos-demarches/professionel-de-sante/demander-une-autorisation-pour-un-essai-clinique-pour-des-produits-cosmetiques-ou-de-tatouage-categorie-1).
Le dépôt sur le SI RIPH 2G est effectué à l'initiative du promoteur et concerne les demandes d'avis initial.

Guide nommage RIPH 2G

guide nommage

Le dossier doit être finalisé au moment de la demande du tirage au sort.
Le délai pour transmettre les documents en cas de dossier non complet est désormais de dix jours.
Le CPP dispose, à réception des documents demandés, d'un délai de cinq jours pour notifier au promoteur que le dossier est recevable. En l'absence de transmission des documents demandés dans le délai de dix jours le demandeur est réputé avoir renoncé à sa demande.

Le CPP peut, une fois qu'il dispose du dossier complet, formuler une seule demande d'informations
complémentaires qu'il estime nécessaires à l'examen du dossier. Il peut également demander de
manière itérative une modification du projet portant sur ces points.
A l'occasion de la réunion au cours de laquelle il procède à ces demandes, le CPP peut désormais décider d'émettre un avis favorable au projet sous réserve que les réponses apportées par le promoteur soient conformes aux exigences qu'il définit et confier au président le soin de vérifier cette conformité à réception des éléments sollicités. Si le promoteur ne transmet pas les
informations complémentaires sollicitées (retour de complément sur la plateforme du SI RIPH 2G) et, le cas échéant, n'effectue pas les modifications demandées dans un délai de douze jours, il est réputé avoir renoncé à sa demande. Le comité peut, en tant que de besoin, à réception des éléments du promoteur, formuler une seule demande de modifications ou d'informations complémentaires portant sur les seuls points déjà soulevés. Le promoteur dispose d'un nouveau délai de douze jours pour transmettre les informations sollicitées sur la plateforme (retour de complément) et, le cas échéant, effectuer les modifications demandées. Sans réponse du promoteur dans ce délai, il est réputé avoir renoncé à sa demande.

Le promoteur peut à tout moment, retirer sa demande d'avis s'il estime que les conditions de réalisation de la recherche ne sont plus remplies en l'état » (cf. Article R1123-23).

En cas d'avis défavorable du CPP, il est possible de soumettre à nouveau le dossier qui doit être déposé sur le système d'information dédié.

Pour les demandes de modifications substantielles (dépôt demande de modification substantielle) ou d'envoi des événements indésirables (dépôt d'information) : Vous devez déposer le dossier sur la plateforme du SI RIPH 2 G. S'il s'agit d'un ancien dossier vous devez l'adresser par mail au CPP. Pour la liste des documents voir en bas de page. (mail du CPP Sud Méditerranée 2 : cppsudmed2marseille@gmail.com)
Les anciens dossiers datant de la plateforme du SI CNRIPH , doivent créer l'historique de leur dossier (dépôt d'information) sur la nouvelle plateforme du SI RIPH 2G avant de déposer un nouveau dossier sur la plateforme du SI RIPH 2G.

Constitution du dossier au CPP

Chaque document imprimé constituant le dossier doit être identifié et porter :

l'identification du protocole : titre, titre abrégé, référence du promoteur et/ou numéro d'identification délivré par l'ANSM,
le numéro et la date de la version.
une lettre de saisine en version word récapitulant la liste des documents soumis + version et date
Le dossier de demande d'avis comprend :
I. Un dossier administratif contenant :

I. – Un dossier administratif contenant :
1o Un courrier de demande d'autorisation, daté et signé, disponible en version électronique sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, comprenant notamment :
a) Le type d'organe ou du tissu d'origine animale sur lequel porte la recherche ;
b) Les informations concernant la conception, la sélection, la production et l'élevage des animaux, le prélèvement, la conservation, la transformation, le transport et l'utilisation des organes ou les tissus sur lesquels porte la demande ;
c) Les conditions sanitaires auxquelles répondent les animaux dont proviennent les organes et les tissus utilisés ;
d) L'identification de ces animaux, des organes et des tissus permettant d'assurer la traçabilité des produits obtenus et d'assurer la sécurité sanitaire des organes et des tissus ;
2o Le formulaire de demande d'avis auprès du comité de protection des personnes et d'autorisation auprès de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, daté et signé, disponible en version électronique sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
3o Le document additionnel à la demande d'avis au comité de protection des personnes décrit en annexe du présent arrêté, daté et signé, accompagné des supports susceptibles d'être utilisés en vue du recrutement des personnes ;
4o Le cas échéant, la copie de la ou des autorisations de lieux de recherches mentionnées à l'article L. 1121-13 du code de la santé publique.

II. Un dossier sur la recherche contenant :
Le protocole de la recherche tel que défini à l'article R. 1123-20 du code de la santé publique, daté et comportant un numéro de version ;
Le résumé du protocole rédigé en français, daté et comportant un numéro de version ;
La brochure pour l'investigateur mentionnée à l'article R. 1123-20 du code de la santé publique datée et comportant un numéro de version ;
Le document d'information destiné aux personnes qui se prêtent à la recherche prévu à l'article L. 1122-1 du code de la santé publique sauf lorsque les exigences méthodologiques de la recherche ne sont pas compatible avec le recueil du consentement et que l'information est collective conformément à l'article L. 1122-1-4. Ce document décrit notamment les risques encourus avec le(s) produit(s) faisant l'objet de la recherche mais également liés à la méthodologie de la recherche ;
Le formulaire de recueil du consentement des personnes se prêtant à la recherche ou d'autorisation dans les cas prévus à l'article L. 1122-2 du code de la santé publique sauf lorsqu'il est fait application de l'article L. 1122-1-4 ;
La copie de l'attestation d'assurance prévue à l'article L. 1121-10 du code de la santé publique ;
Une justification de l'adéquation des moyens humains, matériels et techniques au projet de recherche et de leur compatibilité avec les impératifs de sécurité des personnes qui s'y prêtent, sauf si le lieu bénéficie de l'autorisation mentionnée à l'article L. 1121-13 du code de la santé publique ;
Les curriculum vitae du ou des investigateurs ;
Le cas échéant, la nature de la décision finale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé mentionnée à l'article L. 1123-8 du code de la santé publique, si cette décision est disponible.

Tous les documents doivent comporter un numéro de version et être datés.

modèle du document additionnel :

document additionnel

lien des formulaires de l'ANSM :http://ansm.sante.fr/Mediatheque/Publications/Formulaires-et-demarches-Essais-cliniques

Dossier de modification substantielle (M.S) (amendement)

dossier de modification substantielle à fournir en 1 version numérique sur le SI RIPH 2G

Le dossier de demande de modification substantielle comporte :

Dès que le promoteur dispose de l'avis favorable du comité de protection des personnes et de l'autorisation de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, il transmet à l'un et à l'autre la version définitive du protocole et de la brochure pour l'investigateur lorsque des modifications ont été apportées à ces
documents à la demande de l'un ou de l'autre

Un courrier de demande de modification substantielle, daté et signé, indiquant le numéro de cette modification attribué par le promoteur, le numéro initial d'enregistrement de la recherche, les raisons ayant conduit le promoteur à qualifier la modification de substantielle et toute information non mentionnée dans le formulaire prévu au 2° du présent article et susceptible d'avoir un impact sur la sécurité des personnes se prêtant à la recherche ;
Le formulaire de demande de modification substantielle, renseigné daté et signé, disponible en version électronique sur le site internet de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;
Lorsqu'une modification substantielle conduit à modifier les documents déposés lors de la demande initiale, la version modifiée de ces documents, mentionnant la date et le numéro de cette nouvelle version ;
Un tableau comparatif mettant en évidence les modifications apportées aux documents précédemment transmis et leurs justifications ;
Les informations justifiant le bien-fondé de chaque modification demandée incluant notamment, le cas échéant, un résumé des nouvelles données, une évaluation actualisée des risques et des éventuels bénéfices et les conséquences éventuelles pour les personnes déjà incluses dans la recherche ainsi que pour l'interprétation des résultats de la recherche ;
Un tableau récapitulatif de l'ensemble des modifications substantielles et non substantielles survenues depuis la précédente demande d'autorisation de modification substantielle, précisant les dates de modifications et le contenu synthétique de chaque modification ;
Sans préjudice du 3°, si la modification substantielle entraîne une modification du document d'information destiné aux personnes se prêtant à la recherche et nécessite le recueil d'un nouveau consentement, la demande transmise pour avis au Comité de protection des personnes concerné comprend une description des modalités envisagées pour recueillir ce nouveau consentement.
Notifications diverses : événements indésirables, rapports de sécurité, début et fin de recherche.... : à déposer sur le SI RIPH 2G (pour information)

24 juillet 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-07-24T08:48:05Z

Séance du 24 juillet 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 B11 / 26.02298.000545 /1^ème examen :Compléments
– 226 B12 / 26.02436.000546 /1^ème examen :Avis Défavorable
– 226 C07/ 26.02418.000547 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 B08 /26.01890.000540 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 B09 / 26.01386.000538 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 B10 / 26.02128.000544 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 C06 / 26.01873.000539 /2^ème examen :Avis Favorable - avec remarque
– 226 D08 / ANSM : 2026-A00688-43 / 26.01616.000542 /1^ème examen :Avis Favorable
– 226 M21 CTIS : 2025-524649-28-00 SI : 26.01765.000536 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M22 / CTIS : 2026-527163-15-00/ 26.01996.000541 /2^ème examen :Compléments
– 226 M23 / CTIS : 2025-524405-33-00 / 26.02087.000543 /2^ème examen :Avis Favorable
Avis sur les demande de MS en second examen

– 224 M23 MS05 / CTIS 2023-505773-32-00 / SI 24.01149.000312-SM-5 /2^ème examen :Avis Favorable
– 225 M30 MS01 / CTIS 2025-521128-31-00 / SI : 25.02913.000475-SM-1/2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M02 MS01 / CTIS 2025-523602-33-00-SM-1 / SI : 25.04449.000499-SM-1/2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M13 MS01 / CTIS 2025-524367-20-00-SM-1 / SI : 26.00494.000512-SM-1/2^ème examen :Avis Favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 223 A02 MS01/ 23.01182.000201 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M18 MS32 / CTIS : 2022-501999-26-00 /SI RIPH 2G : 23.00444.000186 PARTIE 2 SEULEMENT /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 C08 MS01 / 24.03556.000354 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M18 MS07 / CTIS : 2023-509867-26-00 SI : 24.00432.000303 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M34 MS09 / CTIS : 2023-504027-78-00- / 24.01743.000329- PARTIE 1/1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M58 MS01 / CTIS : 2024-516638-36-00 / SI : 24.03825.000292 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M05 MS05 / CTIS : 2024-517422-25-00 SI : 25.00165.000417 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M18 MS03 / CTIS : 2024-516216-16-00 SI : 25.01339.000447 PARTIE 1/1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M19 MS03 / CTIS : 2024-519590-19-00 SI : 25.01743.000453 /1^ème examen :Partie 1 OK - Compléments partie 2
– 225 M27 MS01 / CTIS : 2024-518437-28-00 SI : 25.02678.000465 /1^ème examen :Partie 1 OK - Compléments partie 2
– 225 M34 MS02/ CTIS : 2025-522093-36-00 / SI : 25.03123.000477 PARTIE 1/1^ème examen :Favorable
– 226 D01 MS01/ 25.04393.000496 /1^ème examen :Favorable
– 226 M01 MS04/ CTIS : 2025-524366-21-00 SI : 25.04453.000500 /1^ème examen :Partie 1 OK - Compléments partie 2
– 226 M04 MS08/ CTIS : 2022-502202-33-00 SI : 25.04445.000497 /1^ème examen :Favorable

3 juillet 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-07-03T13:36:19Z

Séance du 3 juillet 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M22 / CTIS : 2026-527163-15-00/ 26.01996.000541 /1^ème examen :Compléments
– 226 M23 / CTIS : 2025-524405-33-00 / 26.02087.000543 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 B08 /26.01890.000540 /1^ème examen :Compléments
– 226 B09 / 26.01386.000538 /1^ème examen :Compléments
– 226 B10 / 26.02128.000544 /1^ème examen :Compléments
– 226 C06 / 26.01873.000539 /1^ème examen :Compléments
– 226 D08 / ANSM : 2026-A00688-43 / 26.01616.000542 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 FT 01 2EX / CTIS : 2026-525629-20-00 /SI : 26.01683.000498 PARTIE 2 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M18 / CTIS : 2025-524656-56-00 SI : 26.01266.000528 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M20 CTIS : 2026-525489-23-00 SI : 26.01758.000534/2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M21 CTIS : 2025-524649-28-00 SI : 26.01765.000536 /2^ème examen :Compléments
– 226 B06C / 26.01291.000532 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 C04 / 26.01393.000530 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 D07 / ANSM : 2026-A00447-44 /24.02219.000335-MEDIV /2^ème examen :Avis Favorable

Avis sur les demande de MS en second examen

– 224 B08 MS02 / 24.01069.000320 /2^ème examen :Avis Favorable
– 225 A03 MS02/ 25.03469.000482 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M03 MS01/ CTIS : 2025-523474-16-00 SI : 25.04448.000498 /1^ème examen :Avis Favorable
– 226 M06 MS01 / CTIS : 2025-523750-14-00 SI : 26.00158.000507 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M48 MS09 / CTIS : 2022-502415-11-00 / SI : 23.02136.000218/1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M60 MS01 / CTIS : 2024-511871-13-00 SI : 24.03873.000367 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M16 MS06 / CTIS : 2024-519875-24-00 SI : 25.01277.000440 /1^ème examen :Avis Favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 221 C09 MS06 / 21.05023.032109 /1^ème examen :Compléments
– 222 B05 MS04/ 21.04545.000076 /1^ème examen :Avis Favorable
– 222 B27 MS03/ 22.04162.000155 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M16 MS05 / CTIS 2022-502784-37-00-SM5 / SI 23.00413.000185-SM5 PARTIE 1 /1^ème examen :Pas de point bloquant
– 223 M21 MS03 / CTIS 2022-502019-12-00-SM3 / SI 23.00484.000188-SM3 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 A02 MS01 / 24.03826.000362 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 C01 MS01 / 23.03529.000277/1^ème examen :Compléments
– 224 D09 MS03 / 24.02203.000334/1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M09 MS08 / CTIS : 2023-508139-29-00 / SI RIPH 2G : 24.00030.000291 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 D13 MS01 / 24.05360.000399/1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M23 MS05 / CTIS 2023-505773-32-00 / SI 24.01149.000312-SM-5 /1^ème examen :Compléments
– 224 M55 MS22 CTIS 2024-512760-64-00-SM-22 SI 24.03844.000363-SM-22 PARTIE 2/1^ème examen :Avis Favorable
– 225 D02 MS04 / 25.00509.000424 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 D10 MS03 25.01723.000452-MS03 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 D13 MS05 / 25.02810.000471/1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M08 MS01 / CTIS : 2024-515178-28-00 / SI : 25.00533.000425 PAS SUR LE SI /1^ème examen :Avis Favorable partie 2 et Remarques partie 1
– 225 M24 MS06 / CTIS : 2025-520582-51-00 / SI : 25.02053.000460 PARTIE 1/1^ème examen :Pas de point bloquant
– 225 M30 MS01 / CTIS 2025-521128-31-00 / SI : 25.02913.000475-SM-1/1^ème examen :Compléments
– 225 M39 MS01 / CTIS 2025-521859-23-00 / SI : 25.04057.000491-SM-1/1^ème examen :Avis Favorable
– 226 M02 MS01 / CTIS 2025-523602-33-00-SM-1 / SI : 25.04449.000499-SM-1/1^ème examen :Compléments
– 226 M11 MS01 / CTIS 2025-521988-13-00-SM-1 / SI : 25.04305.000561-SM-1 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis Favorable
– 226 M13 MS01 / CTIS 2025-524367-20-00-SM-1 / SI : 26.00494.000512-SM-1/1^ème examen :Compléments
– 226 M12 MS03/ CTIS : 2025-523911-13-00 SI : 26.00492.000511 PARTIE 2/1^ème examen :Avis Favorable
– 226 M14 MS01 / CTIS 2025-521221-36-00-SM-1 / SI : 26.00498.000513-SM-1 partie 2 /1^ème examen :Avis Favorable

5 juin 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-06-08T08:54:33Z

Séance du 5 juin 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M20 CTIS : 2026-525489-23-00 SI : 26.01758.000534/1^ème examen :Compléments
– 226 M21 CTIS : 2025-524649-28-00 SI : 26.01765.000536 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles FAST EU

– 226 FT 01 / CTIS : 2026-525629-20-00 /SI : 26.01683.000498 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 C04 / 26.01393.000530 /1^ème examen :Compléments
– 226 C05 / 26.01426.000531 /1^ème examen :Compléments
– 226 B06 / 26.01291.000532 /1^ème examen :Compléments
– 226 D06 / 26.01690.000533/ SI : 26.01291.000532 / ANSM : 2026-A01004-47 /1^ème examen :Avis favorable
– 226 D07 / ANSM : 2026-A00447-44 / 24.02219.000335-MEDIV/ lié au 224 M38 CTIS : 2024-512927-36-00 / SI RIPH 2G : 24.02219.000335 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 M16 / CTIS : 2026-525162-21-00 SI : 26.01199.000526 /2^ème examen :Avis favorable
– 226 M17 / CTIS : 2025-523258-15-00 SI : 26.01198.000525 /2^ème examen :Avis favorable
– 226 M18 / CTIS : 2025-524656-56-00 SI : 26.01266.000528 /2^ème examen :Compléments
– 226 B07 / 26.01030.000523/2^ème examen :Avis Défavorable
Avis sur les demandes de MS en second examen

– 224 M61 MS02/ CTIS : 2024-515172-12-00 / SI RIPH 2G : 24.04198.000377 /2^ème examen :Avis favorable
– 225 M18 MS02 / CTIS : 2024-516216-16-00 SI : 25.01339.000447 /2^ème examen :Avis favorable
– 225 M22 MS01 2EX / CTIS : 2023-510536-37-00 SI : 25.01338.000446 PAS SUR LE SI /2^ème examen :Avis favorable
– 225 M36 MS01 2EX / CTIS : 2025-521670-34-00 PAS SUR LE SI /2^ème examen :Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 220 A20 MS07 / 20.00409.012020-MS07/1^ème examen :Avis Défavorable
– 221 B36 MS02 / 21.03507.000046 /1^ème examen :Avis favorable
– 221 B38 MS03 / 21.03882.000052 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 B13 MS04 / 23.02903.000238 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 M34 MS10 / CTIS : 2022-502188-39-00 / 23.01603.000213 PARTIE 1/1^ème examen :Pas de point bloquant sur la partie 1
– 223 M48 MS09 / CTIS : 2022-502415-11-00 / SI : 23.02136.000218/1^ème examen :Compléments
– 223 M58 MS08 CTIS : 2023-506270-13-00 / SI : 23.03890.000256 /1^ème examen :Pas de point bloquant sur la partie 1
- 224 B08 MS02 / 24.01069.000320 /1^ème examen :Compléments
– 224 C07 MS03 / 24.01419.000272 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 D12 MS09 / 24.04129.000375/1^ème examen :Avis favorable
– 224 M31 MS07 / CTIS : 2023-507129-40-00 / 24.01599.000325 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M41A MS11 / CTIS : 2024-512504-19-00 / SI : 24.02515.000340 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M54 MS08 / CTIS : 2023-509877-22-00 / SI : 24.03812.000360 - PARTIE 1 PAS SUR LE SI/1^ème examen :Pas de point bloquant sur la partie 1
– 224 M60 MS01 / CTIS : 2024-511871-13-00 SI : 24.03873.000367 /1^ème examen :Compléments
– 224 M68 MS04 / CTIS : 2024-511866-36-00 PARTIE 2 SEULEMENT PAS SUR LE SI/1^ème examen :Avis favorable
– 224 M80 MS07 CTIS 2024-516363-92-00-SM-4 SI 24.05579.000407/1^ème examen :Compléments
– 225 A03 MS02/ 25.03469.000482 /1^ème examen :Compléments
225 B06 MS01 / 25.01074.000437 /1^ème examen :Avis favorable
225 B12 MS01 / 25.02520.000520 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 D11 MS01 / 25.01743.000453-MEDIV / IC-Cas 4.1 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 M16 MS06 / CTIS : 2024-519875-24-00 SI : 25.01277.000440 /1^ème examen :Compléments
– 225 M32 MS03/ CTIS : 2024-512486-14-00 / SI : 25.03126.000478 PARTIE 2/1^ème examen :Avis favorable
– 226 M03 MS01/ CTIS : 2025-523474-16-00 SI : 25.04448.000498 /1^ème examen :Compléments
– 226 M06 MS01 / CTIS : 2025-523750-14-00 SI : 26.00158.000507 PARTIE 2 /1^ème examen :Compléments

30 avril 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-04-30T13:55:42Z

Séance du 30 avril 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M16 / CTIS : 2026-525162-21-00 SI : 26.01199.000526 /1^ème examen :Compléments
– 226 M17 / CTIS : 2025-523258-15-00 SI : 26.01198.000525 /1^ème examen :Compléments
– 226 M18 / CTIS : 2025-524656-56-00 SI : 26.01266.000528 /1^ème examen :Compléments
– 226 M19 / CTIS : 2026-525908-96-00 SI : 26.01267.000529 /1^ème examen :avis défavorable

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

- 226 B05 / 26.01029.000522/1^ème examen :Compléments
- 226 B06 / 26.01030.000523/1^ème examen :avis défavorable
- 226 C03 / 26.01032.000524/1^ème examen :Compléments
– 226 D05 / 26.01249.000527 / ANSM : 2025-A02760-49 / IC-Cas 4.1 / DM Classe III/1^ème examen :avis défavorable

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

- 226 M10/ CTIS : 2025-523537-26-00 SI : 26.00623.000537/2^ème examen :Compléments
– 226 M13 / CTIS : 2025-524367-20-00 SI : 26.00494.000512 /1^ème examen :avis favorable
– 226 M14 / CTIS : 2025-521331-36-00 SI : 26.00498.000513 /1^ème examen :avis favorable
– 226 M15 /CTIS : 2023-508533-14-00 SI : 26.00828.000517/2^ème examen :avis favorable
– 226 A01 /26.00667.000514 /2^ème examen :avis favorable
– 226 A02 /26.00678.000516 /2^ème examen :avis favorable
– 226 B05/ 26.00676.000515 /2^ème examen :avis favorable
– 226 C02 / 26.00518.000520 /2^ème examen :avis défavorable
– 226 D04 2EX / SI : 26.00539.000519 / ANSM : 2025-A02699-40 /2^ème examen :avis favorable à réception de compléments

Avis sur les demande de MS en second examen

– 224 B15 MS03 / 24.03882.000369 /2^ème examen :avis favorable
– 225 C03 MS01 / 25.00357.000421/2^ème examen :avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 220 C23 MS02 / 21.03858.032023 / 1^ème examen :avis favorable
– 221 B11 MS02 21.02842.022111-MS02/ 1^ème examen :avis favorable
– 222 B08 MS04 - SI 22.01156.000087-MS04 /1^ème examen :avis favorable
– 222 C19 MS01 / 22.04177.000160 MS01 /1^ème examen :avis favorable
– 223 M23 MS08 / 2022-501067-40-00 / 223.00669.000193-SM2 – PARTIE 1/1^ème examen :Pas de commentaires
– 223 M43 MS02 CTIS 2023-507089-18-00-SM-2 SI 23.02588.000227-SM-2/1^ème examen :avis favorable
– 224 C07 MS02 / 24.01419.000272/1^ème examen :avis favorable
– 224 M14 MS13 / CTIS : 2023-506457-38-00 / SI : 24.00422.000299-SM13 /1^ème examen :avis favorable
– 224 M39 MS05 / CTIS : 2023-509436-26-00 / SI : 24.02252.000336 /1^ème examen :avis favorable
– 224 M61 MS02/ CTIS : 2024-515172-12-00 / SI RIPH 2G : 24.04198.000377 /1^ème examen :Compléments
225 M07 MS02 / CTIS : 2023-510283-12-00 / SI : 25.00493.000423 PARTIE 2 /1^ème examen :avis favorable
– 225 D07 MS01 / 25.01260.000444 /1^ème examen :Compléments
– 225 M18 MS02 / CTIS : 2024-516216-16-00 SI : 25.01339.000447 /1^ème examen :avis favorable à réception d'un complément

3 avril 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-04-07T08:25:56Z

Séance du 3 avril 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

- 226 M10/ CTIS : 2025-523537-26-00 SI : 26.00623.000537/1^ème examen :Compléments
– 226 M15 /CTIS : 2023-508533-14-00 SI : 26.00828.000517/1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 D05 / 26.01249.000527 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 A01 /26.00667.000514 /1^ème examen :Compléments
– 226 A02 /26.00678.000516 /1^ème examen :Compléments
– 226 B05/ 26.00676.000515 /1^ème examen :compléments
– 226 D04 / 26.00539.000519 /1^ème examen :Compléments
– 226 C01 / 26.01027.000521 /1^ème examen :AF à réception
– 226 C02 / 26.00518.000520 /1^ème examen :Compléments

– 226 M11 / CTIS : 2025-521988-13-00 SI : 25.04305.000561#1 /2^ème examen :avis favorable
– 226 M12 / CTIS : CTIS : 2025-523911-13-00 SI : 26.00492.000511 /2^ème examen :avis favorable
– 226 M13 / CTIS : 2025-524367-20-00 SI : 26.00494.000512 /2^ème examen :Compléments
– 226 M14 / CTIS : 2025-521331-36-00 SI : 26.00498.000513 /2^ème examen :Compléments
– 226 M01 / CTIS : 2025-524366-21-00 SI : 25.04453.000500/2^ème examen :avis favorable
– 226 M04 / CTIS : 2022-502202-33-00 SI : 25.04445.000497 /2^ème examen :avis favorable
– 226 M05 / CTIS : 2025-523399-22-00 SI : 26.00155.000506 /2^ème examen :avis favorable
– 226 M06 / CTIS : 2025-523750-14-00 SI : 26.00158.000507 /2^ème examen :avis favorable

Avis sur les demande de MS en second examen

– 223 M22 MS19 CTIS 2022-501645-70-00 SI 23.00670.000194 /2^ème examen :avis favorable
– 224 M27 MS08 / CTIS 2022-502352-31-00 / SI RIPH 2G : 24.01593.000322 /2^ème examen :avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 221 B32 MS17 / 21.02612.000037/1^ème examen :avis favorable
– 222 M03 MS02/ CTIS : 2022-500299-71-00 SI : 22.00999.000084 /1^ème examen :compléments
– 222 B22 MS06 / 22.03139.000128 /1^ème examen :Compléments
– 223 D07 MS05 / 23.03671.000258 /1^ème examen :avis favorable
– 223 B10 MS05 23.02116.000217-MS05 /1^ème examen :avis favorable
– 223 M18 MS31 / CTIS : 2022-501999-26-00 /SI RIPH 2G : 23.00444.000186 /1^ème examen :avis favorable
– 223 M36 MS08/ CTIS : 2023-504196-24-00 /SI RIPH 2G : 23.01623.000214 PARTIE 1 /1^ème examen :avis favorable
– 223 B12 / 23.02651.000229 MS03 /1^ème examen :avis favorable
– 223 M42 MS08 / CTIS : 2022-502289-25-00 / 23.02525.000223 PARTIE 2/1^ème examen :avis favorable
– 224 B12 MS02 / 24.03342.000349 /1^ème examen :avis favorable
– 224 B15 MS03 / 24.03882.000369 /1^ème examen :compléments
– 224 M03 MS04 / CTIS : 2023-508208-40-00 / SI RIPH 2G : 23.04476.000279 /1^ème examen :avis favorable
– 224 C12 MS03 / 24.04168.000380 /1^ème examen :avis favorable à réception d'un complément
– 224 M11 MS14 / 2023-508085-15-00-SM14 / SI 24.00045.000294 MS14 PARTIE 1/1^ème examen :avis favorable
– 224 M41B MS05 / 2024-512822-28-00-SM05 / SI 24.02317.000338 MS05/1^ème examen :avis favorable
– 224 M55 MS20 / 2024-512760-64-00-SM20 / SI 24.03844.000363 MS20/1^ème examen :avis favorable
– 224 M66 MS01 / CTIS : 2023-510406-41-00 / SI RIPH 2G : 24.04299.000381 PARTIE 1/1^ème examen :avis favorable
- 224 M68 MS03 / CTIS 2024-511866-36-00 / SI RIPH2G : 24.04574.000385/1^ème examen :avis favorable
- 225 B14 MS02 25.02488.000468-MS02/1^ème examen :avis favorable
– 225 C03 MS01 / 25.00357.000421/1^ème examen :compléments
– 225 C07 MS01 25.02648.000463/1^ème examen :avis favorable
– 225 M03 MS12 / CTIS : 2024-514539-67-00 / SI : 24.05955.000412 PARTIE 2/1^ème examen :avis favorable

6 mars 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-03-06T16:20:22Z

Séance du 6 mars 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M11 / CTIS : 2025-521988-13-00 SI : 25.04305.000561#1 /1^ème examen :Compléments
– 226 M12 / CTIS : CTIS : 2025-523911-13-00 SI : 26.00492.000511 /1^ème examen :Compléments
– 226 M13 / CTIS : 2025-524367-20-00 SI : 26.00494.000512 /1^ème examen :Compléments
– 226 M14 / CTIS : 2025-521331-36-00 SI : 26.00498.000513 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

/

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 M01 / CTIS : 2025-524366-21-00 SI : 25.04453.000500/2^ème examen :Compléments partie 2 - Nouveau point bloquant sur la partie 1
– 226 M02 / CTIS : 2025-523602-33-00 SI : 25.04449.000499 /2^ème examen :Avis Favorable
– 226 M03 / CTIS : 2025-523474-16-00 SI : 25.04448.000498 /2^ème examen :Avis Favorable sur la partie 2 - Nouveau point bloquant sur la partie 1
– 226 M04 / CTIS : 2022-502202-33-00 SI : 25.04445.000497 /2^ème examen :attente réponse promoteur RFI en cours
– 226 M05 / CTIS : 2025-523399-22-00 SI : 26.00155.000506 /2^ème examen :Compléments
– 226 M06 / CTIS : 2025-523750-14-00 SI : 26.00158.000507 /2^ème examen :Compléments
– 226 M07 / CTIS : 2025-524056-63-00 SI : 26.00159.000508 //2^ème examen :avis favorable
– 226 M08 / CTIS : 2026-525213-31-00 SI : 26.00160.000509 2^ème examen :Attente retour promoteur RFI en cours
– 225 M41 /CTIS : 2025-522791-92-00 / SI : 25.04060.000493 /2^ème examen :Compléments
– 226 B03 / 26.00025.000501 2^ème examen :Avis Favorable
– 226 B04 / 26.00037.000502 2^ème examen :Avis Favorable
– 226 D03 / ANSM : 2025-A02269-40/ SI : 26.00086.000504 1^ème examen :Compléments
– 226 D01 / ANSM : 25.04393.000496 / SI : 26.00086.000504 3^ème examen :Compléments

Avis sur les demande de MS en second examen

– 225 M05 MS02 / CTIS : 2024-517422-25-00 SI : 25.00165.000417 /2^ème examen :Avis Favorable
– 225 M10 MS03 / CTIS : 2023-507071-21-01 / SI : 25.00759.000429 /2^ème examen :Avis Favorable
– 225 B14 MS01 / 25.02488.000468 /2^ème examen :Avis Favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

- 219 B20 MS10 / 19.00061.021920 /1^ème examen :Avis Favorable
– 219 C35 MS03 / 19.02410.190335 /1^ème examen :Avis Favorable
– 220 B01 MS03 / 20.01279.022001 /1^ème examen :Avis Favorable
– 221 D06 MS02 / 21.03425.000041/1^ème examen :demande de compléments
– 222 M15 MS07 / CTIS : 2022-500295-60-00 SI : 22.01897.000104-SM-7/1^ème examen :Avis Favorable
– 223 B03 MS02 / 23.00056.000176 /1^ème examen :avis favorable
– 223 M22 MS19 CTIS 2022-501645-70-00 SI 23.00670.000194 /1^ème examen :demande de compléments
– 223 M41 MS7 CTIS 2023-503533-21-00 SI 23.02143.000219 PARTIE 1 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M51 MS03 / CTIS 2023-506282-66-00 / SI RIPH 2G : 23.03236.000250 /1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M57 MS05 / CTIS : 2023-507382-26-00 / SI RIPH 2G : 23.03902.000271 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 B16 MS01 / 24.04998.000391 /1^ème examen :demande de compléments
– 224 D09 MS02 / 24.02203.000334 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M12 MS08 / CTIS : 2023-508613-17-00 / SI RIPH 2G : 24.00046.000295 – PARTIE 2 SEULEMENT /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M27 MS08 / CTIS 2022-502352-31-00 / SI RIPH 2G : 24.01593.000322 /1^ème examen :demande de compléments
– 224 M28 MS08 / CTIS : 2023-505813-26-00 / SI RIPH 2G : 24.01597.000323 – PARTIE 1 SEULEMENT /1^ème examen :Pas de remarque sur la partie 1
– 224 M39 MS04 / CTIS : 2023-509436-26-00 / SI : 24.02252.000336 PARTIE 2 SEULEMENT /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M64 MS14 / CTIS : 2023-508234-34-00-SM14 / SI RIPH 2G : 24.04246.000378 /1^ème examen :Avis Favorable
– 224 M77 MS05 / CTIS : 2024-517419-62-00-SM5 / SI : 24.05246.000397 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 D13 MS03 / SI : 25.02810.000471 MS03 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 D14 MS01/ 25.03704.000484 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M21 MS01 / CTIS : 2025-520681-22-00 SI : 25.01751.000456 /1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M32 MS02/ CTIS : 2024-512486-14-00 / SI : 25.03126.000478 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 M23 MS02 / CTIS : 2025-521093-34-00 / SI : 25.02029.000459 PARTIE 2/1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M33 MS01/ CTIS : 2024-520089-70-00 / SI : 25.03127.000479/1^ème examen :Avis favorable
– 225 M34 MS01/ CTIS : 2025-522093-36-00 / SI : 25.03123.000477/1^ème examen :Avis Favorable
– 225 M37 MS02/ CTIS : 2025-521673-14-00 / SI : 25.03715.000487/1^ème examen :Pas de point bloquant

6 février 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-02-08T08:48:51Z

Séance du 6 février 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M05 / CTIS : 2025-523399-22-00 SI : 26.00155.000506 1^ème examen :Compléments
– 226 M06 / CTIS : 2025-523750-14-00 SI : 26.00158.000507 1^ème examen :Compléments
– 226 M07 / CTIS : 2025-524056-63-00 SI : 26.00159.000508 1^ème examen :Compléments
– 226 M08 / CTIS : 2026-525213-31-00 SI : 26.00160.000509 1^ème examen :Compléments
– 226 M09 / CTIS : 2023-509142-35-00 SI : 26.00114.000510 1^ème examen :Avis défavorable

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM

– 226 B03 / 26.00025.000501 1^ème examen :Compléments
– 226 B04 / 26.00037.000502 1^ème examen :Compléments
– 226 D03 / ANSM : 2025-A02269-40/ SI : 26.00086.000504 1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 225 M41 /CTIS : 2025-522791-92-00 / SI : 25.04060.000493 /2^ème examen :Compléments
– 226 B01 / 25.04350.000494 /2^ème examen :Avis favorable
– 226 B02 / 25.04347.000495/2^ème examen :Avis favorable
– 226 D01 / 25.04393.000496 /2^ème examen :Compléments
Avis sur les demande de MS en second examen

– 225 A03 MS01 / 25.03469.000482/2^ème examen :Avis favorable
– 225 D13 MS02/ 25.02810.000471 /2^ème examen :Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 219 C17 MS03 / 19.02637.031917 /1^ème examen :Avis favorable
– 222 A05 MS03 / 22.02201.000110 /1^ème examen :Avis favorable à réception
– 222 A07 MS02 / 22.03618.000138 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 B11 MS02/ 24.02549.000341 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 D12 MS08 / 24.04129.000375 /1^ème examen :Avis favorable à réception d'un complément
– 224 M01 MS07 / CTIS : 2022-502099-22-01 / 23.04355.000276 PARTIE 1/1^ème examen :Avis favorable
– 224 M75 MS02 / CTIS : 2023-509672-42-00 / SI : 24.01307.000395 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M79 MS05 / CTIS : 2024-513959-33-00 / SI : 24.05578.000406 PARTIE 1 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 B14 MS01 / 25.02488.000468 /1^ème examen :demande de compléments
– 225 C06 MS04 / 25.01278.000445 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 D10 MS02/ 25.01723.000452 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 M05 MS02 / CTIS : 2024-517422-25-00 SI : 25.00165.000417 /1^ème examen :demande de compléments
– 225 M10 MS03 / CTIS : 2023-507071-21-01 / SI : 25.00759.000429 /1^ème examen :demande de compléments
– 225 M24 MS05 / CTIS : 2025-520582-51-00 / SI : 25.02053.000460 SM5 /1^ème examen :Avis favorable

9 janvier 2026

Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 — 2026-01-09T14:48:41Z

Séance du 9 janvier 2026 - CPP Sud Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l'ANSM

Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d'informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l'avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 226 M01 / CTIS : 2025-524366-21-00 SI : 25.04453.000500/1^ème examen :Compléments
– 226 M02 / CTIS : 2025-523602-33-00 SI : 25.04449.000499 /1^ème examen :Compléments
– 226 M03 / CTIS : 2025-523474-16-00 SI : 25.04448.000498 /1^ème examen :Compléments

Avis initiaux sur les protocoles LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 226 B01 / 25.04350.000494 /1^ème examen :Compléments
– 226 B02 / 25.04347.000495/1^ème examen :Compléments
– 226 D01 / 25.04393.000496 /1^ème examen :Compléments
– 226 D02 / 25.03762.000471#1 /1^ème examen :avis défavorable

Avis initiaux sur les protocoles en second examen LOI JARDE, DM, CTIS et MS

– 225 M38 /CTIS : 2025-522462-73-00 / SI : 25.04002.000490 /2^ème examen :avis favorable
– 225 M39 /CTIS : 2025-521859-23-00 / SI : 25.04057.000491 /2^ème examen :avis favorable
– 225 C13 /25.03857.000488 /2^ème examen :avis favorable
– 225 C14 /25.03175.000489 /2^ème examen :avis favorable

Avis sur les demande de MS en second examen

Néant

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 222 A06 MS08 / 222.03125.000127 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 C07 MS02 / 23.01307.000206 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 M08 MS20 / CTIS 2022-500699-76-00-SM-20 SI 23.00076.000178-SM-20 PARTIE 1 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 M58 MS06 CTIS : 2023-506270-13-00 / SI : 23.03890.000256 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis favorable
– 223 M61 MS05 CTIS :2023-504805-35-00 /23.04331.000275 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 B06 MSTR01/ SI RIPH 2G : 24.00775.000305/1^ème examen :Avis favorable à réception d'un complément
– 224 M13 MS12 / CTIS : 2023-508158-24-00 / SI RIPH 2G : 24.00359.000298 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M09 MS07 / CTIS : 2023-508139-29-00 / SI RIPH 2G : 24.00030.000291 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M14 MS10/ CTIS : 2023-506457-38-00 / SI RIPH 2G : 24.00422.000299 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M24 MS05 / CTIS : 2023-508949-40-00 SI : 24.01154.000313-SM-5 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M38 MS06 / CTIS : 2024-512927-36-00 SI : 24.02219.000335 PARTIE 2 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M41 B MS04 / CTIS : 2024-512822-28-00-SM-4 SI 24.02317.000338-SM-4 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M50 MS03 / CTIS : 2024-512297-96-01 SI : 24.03629.000353 /1^ème examen :Avis favorable
– 224 M67 MS02 / CTIS : 2024-512041-17-00 / SI RIPH 2G : 24.04333.000382 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 A03 MS01 / 25.03469.000482/1^ème examen :demande de compléments
– 225 C06 MS03 / 25.01278.000445/1^ème examen :Avis favorable
– 225 D02 MS03 / 25.00509.000424 /1^ème examen :Avis favorable à réception d'un complément
– 225 M12 MS03 / CTIS : 2025-520809-12-00 / SI : 25.00866.000431/1^ème examen :Avis favorable
– 225 M13 MS01 / CTIS : 2024-516639-28-00 / SI : 25.00869.000432 PARTIE 2/1^ème examen :Avis favorable
– 225 M15 MS01 / CTIS :2024-519783-41-00 SI : 25.01267.000439 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 M19 MS02 / CTIS :2024-519590-19-00 SI : 25.01743.000453 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 M25 MS01 / CTIS : 2025-521480-12-00 / SI : 25.02056.000461 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 D10 MS01/ 25.01723.000452 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 D12 MS01/ 25.02734.000470 /1^ème examen :Avis favorable
– 225 D13 MS02/ 25.02810.000471 /1^ème examen :demande de compléments