Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A26 / (…)
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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6 novembre 2020
6 novembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
10 janvier 2020
10 janvier 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 C01 / (…) -
4 juin 2021
4 juin 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 juin 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH (dossiers d’avant le 26 mai 2021) ou par courriel pour les anciens (…) -
20 avril 2020
20 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 20 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C08 / 20.04.14.57207 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C09 / (…) -
11 septembre 2020
11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (…) -
3 juillet 2020
3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (…) -
3 avril 2020
3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (…) -
5 novembre 2021
5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…) -
5 février 2021
5 février 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 février 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier (…) -
6 mars 2020
9 mars 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
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[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 B04 / (…)