Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

• 10 juillet 2020
  10 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 10 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  DOSSIERS COVID 19
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C16 / 20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable 220 C17 / (…)

• 6 novembre 2020
  6 novembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A26 / (…)

• 10 janvier 2020
  10 janvier 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 C01 / (…)

• 4 juin 2021
  4 juin 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 4 juin 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH (dossiers d’avant le 26 mai 2021) ou par courriel pour les anciens (…)

• 20 avril 2020
  20 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 20 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  DOSSIERS COVID 19
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C08 / 20.04.14.57207 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C09 / (…)

• 11 septembre 2020
  11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (…)

• 3 juillet 2020
  3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (…)

• 3 avril 2020
  3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
  [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (…)

• 5 novembre 2021
  5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

• 9 septembre 2022
  9 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 9 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)