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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 6 mai 2022
    6 mai 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 10 juillet 2020
    10 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C16 / 20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable 220 C17 / (…)

  • 6 mars 2020
    9 mars 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 B04 / (…)

  • 9 septembre 2022
    9 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 9 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 2 Juillet 2021
    2 juillet 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 2 juillet 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI CNRIPH et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH2G.
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 4 février 2022
    4 février 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 février 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 4 novembre 2022
    4 novembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 novembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 20 avril 2020
    20 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 20 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C08 / 20.04.14.57207 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C09 / (…)

  • 3 juin 2022
    3 juin 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 juin 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 6 mai 2020
    6 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions (…)