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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • Décisions avis favorable ou défavorable
    30 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    NB : ci-dessous, "le texte entre guillemets et en italique" correspond à la citation d’un texte législatif ou réglementaire.
    Les décisions
    Les décisions sur les demandes d’avis sont toutes issues d’une délibération en séance plénière. Ces séances sont tenues à huis-clos .
    Cependant, "Sur sa demande, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l’investigateur ou, le cas échéant, de l’investigateur coordonnateur, peut être entendu par le comité. (…)

  • 4 novembre 2022
    4 novembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 4 novembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 7 janvier 2022
    7 janvier 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 janvier 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 10 avril 2020
    10 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C06 / (…)

  • 2 octobre 2020
    2 octobre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 2 octobre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C19 / 20.08.03.37006 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A20 / (…)

  • 1 octobre 2021
    1er octobre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er octobre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 1 avril 2022
    1er avril 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 1er avril 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 12 mars 2021
    15 mars 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 12 mars 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier (…)

  • 26 août 2022
    26 août 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 26 août 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 3 avril 2020
    3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (…)