Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des dossiers par le Comité (uniquement pour les demandes de modifications substantielles, les nouveaux protocoles sont placés automatiquement par le SI RIPH 2G en fonction des places restantes sur les séances). Des séances en Comité restreint peuvent être ajouter en fonction des délais réglementaires à respecter pour les dossiers.
Date de la séance (…)
Accueil > Mots-clés > modalites_affichage_articles > Actualites à la une
Actualites à la une
Articles
-
Calendrier des dates de séances du CPP Sud-Méditerranée II
27 février 2023, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
Candidatures
6 février 2023, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Des postes sont à pourvoir dans notre Comité ; les personnes qui remplissent les conditions requises pour être nommées au titre du 1er collège (scientifique) ou du 2nd collège (social), peuvent faire acte de candidature.
Des candidatures sont particulièrement souhaitées pour les catégories suivantes : 1er collège (technique) : 1 personne qualifiée en recherche et 1 personne en méthodologie 2ème collège (social) : 1 juriste, 1 psychologue, 1 représentant, association et usagers (…) -
2 mai 2025
2 mai, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 2 mai 2025 - CPP Sud Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve (…) -
4 avril 2025
4 avril, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 avril 2025 - CPP Sud Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve (…)