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• Calendrier des dates de séances du CPP Sud-Méditerranée II
  27 février 2023, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité. Des séances en Comité restreint peuvent être ajouter en fonction des délais réglementaires de certains dossiers. Merci de nous avertir de tout dépôt sur la plateforme du SI RIPH 2G par mail à cppsudmed2marseille@gmail.com .
  Date limite de réception des dossiers ► Date de la séance
  27 décembre 2023 ► 12 janvier 2024
  23 (…)

• 5 avril 2024
  5 avril, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 5 avril 2024 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de (…)

• Candidatures
  6 février 2023, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Des postes sont à pourvoir dans notre Comité ; les personnes qui remplissent les conditions requises pour être nommées au titre du 1er collège (scientifique) ou du 2nd collège (social), peuvent faire acte de candidature.
  Des candidatures sont particulièrement souhaitées pour les catégories suivantes : 1er collège (technique) : 0 2ème collège (social) : 1 juriste et 2 représentant des usagers
  L’appel à candidatures est public, c’est-à-dire que tout citoyen ayant qualité pour être (…)