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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 11 septembre 2020
    11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (…)

  • 6 mai 2022
    6 mai 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 16 septembre 2022
    16 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 16 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 3 septembre 2021
    3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM. 
    rouge]Les (…)

  • 5 novembre 2021
    5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 5 juin 2020
    5 juin 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    INCLUS DES DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et (…)

  • 8 janvier 2021
    8 janvier 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 8 janvier 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 221 A01 / 20.11.30.53644 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions 221 C02 / (…)

  • 3 avril 2020
    3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (…)

  • 6 novembre 2020
    6 novembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions 220 A26 / (…)

  • 10 avril 2020
    10 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 C06 / (…)