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• Listes des membres
  18 juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Les membres du CPP Sud Méditerranée II sont nommés par arrêté de l’autorité administrative compétente (préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, puis Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur). Membres à partir du 28 novembre 2025
  Membres à partir du 7 novembre 2025
  Membres à partir du 7 mai 2025
  Membres à partir du 25 novembre 2024
  Membres à partir du 18 septembre 2024
  Membres à partir du 22 mai 2024
  Membres à partir du 11 (…)

• 28 août 2026
  28 août, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 28 août 2026 - CPP Sud Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve (…)