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• Listes des membres
  18 juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Les membres du CPP Sud Méditerranée II sont nommés par arrêté de l’autorité administrative compétente (préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, puis Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur). Membres à partir du 7 mai 2025
  Membres à partir du 25 novembre 2024
  Membres à partir du 18 septembre 2024
  Membres à partir du 22 mai 2024
  Membres à partir du 11 juillet 2022
  Membres à partir du 30 novembre 2021
  Membres à partir du 26 (…)

• 6 juin 2025
  10 juin, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 6 juin 2025 - CPP Sud Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve (…)

• 13 mai 2025
  13 mai, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 13 mai 2025 - CPP Sud Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  Les courriers et les avis sont déposés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve (…)