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• Listes des membres
  18 juillet 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Les membres du CPP Sud-Méditerranée II sont nommés par arrêté de l’autorité administrative compétente (préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, puis Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur). Membres à partir du 11 juillet 2022
  Membres à partir du 30 novembre 2021
  Membres à partir du 26 septembre 2018
  Membres à partir du 4 septembre 2018
  Membres à partir du 9 juillet 2018
  Membres à partir du 20 avril 2016
  Membres à partir du (…)

• 5 avril 2024
  5 avril, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

  Séance du 5 avril 2024 - CPP Sud-Méditerranée II
  Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
  Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
  Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de (…)