Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité. Des séances en Comité restreint peuvent être ajouter en fonction des délais réglementaires de certains dossiers.


Merci de nous avertir de tout dépôt sur la plateforme du SI RIPH 2G par mail à cppsudmed2marseille@gmail.com .

Date limite de réception des dossiers Date de la séance

27 décembre 2023 12 janvier 2024

23 janvier 2024 2 février 2024

20 février 2024 8 mars 2024

26 mars 2024 5 avril 2024

23 avril 2024 3 mai 2024

23 mai 2024 7 juin 2024

20 juin 2024 5 juillet 2024

13 août 2024 23 août 2024

27 août 2024 13 septembre 2024

27 septembre 2024 4 octobre 2024

28 octobre 2024 8 novembre 2024

21 novembre 2024 6 décembre 2024

Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.

Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2ème étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9ème.

Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.