Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des dossiers par le Comité (uniquement pour les demandes de modifications substantielles, les nouveaux protocoles sont placés automatiquement par le SI RIPH 2G en fonction des places restantes sur les séances).
Des séances en Comité restreint peuvent être ajouter en fonction des délais réglementaires à respecter pour les dossiers.
Date de la séance ► Date limite de réception des dossiers
Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation les dates.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité :
Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2ème étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, 13009 Marseille.
