Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable
220 C06 / 20.04.08.60554 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 C07 / 20.04.08.66307 / 1 ème examen : Avis favorable
220 B09 / 20.04.07.61623 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés pas en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.