mardi 11 août 2020
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Décisions

 
 

10 janvier 2020

 

Séance du 10 janvier 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 220 C01 / 19.12.13.48212 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 B01 / 19.19.12.16.41709 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
- 220 A02 / 19.12.16.58342 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

- 219 A32 / 19.10.18.59510 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
- 219 C34 / 19.10.30.41322 / 2 ème examen : Avis favorable
- 219 B31 / 19.11.05.44407 / 2 ème examen : Avis favorable
- 219 C35 / 19.11.07.42837 / 2 ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 218 A18 MS2 /18.09.07.66154 / 2 ème examen : Avis défavorable
- 219 C13 MS2 /19.03.19.65011 / 2 ème examen : Avis favorable

- 218 A20 MS3 /18.10.04 43604 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 C06 MS1 /19.01.21.66915 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A21 MS1 /19.06.21.40640 / 1 ème examen : Avis favorable
- 217 R52 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 B05 MS1 / 19.01.15.61544 / 1 ème examen : Avis favorable
- 215 R09 MS13 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 A24 MS1 / 19.06.19.42829 / 1 ème examen : Avis favorable
- 219 C19 MS1 / 19.05.16.79126 / 1 ème examen : Avis favorable
- 212 R11 MS18 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

 
 
Publié le vendredi 10 janvier 2020
Mis à jour le lundi 20 avril 2020

 
 
 
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