jeudi 1er octobre 2020
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Décisions

 
 

11 septembre 2020

 

Séance du 11 septembre 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions
- 220 B22 / 20.07.03.66831 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A14 / 20.07.23.57448 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A15 / 20.05.28.49634 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A16 / 20.07.23.83129 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A17 / 20.07.24.44443 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 B25 / 20.07.24.41844 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 B26 / 20.07.24.55757 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A18 / 20.07.24.56355 / 1 ème examen : Avis favorable
- 220 A19 / 20.07.23.83129 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 220 C14 / 20.04.30.76813 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 B19 / 20.05.26.50753 / 2 ème examen : Avis favorable
- 220 A12 /20.06.02.43524 / 2ème examen : Avis défavorable
- 220 B04 /20.01.13.58035 / 2ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 219 A24 MS2 / 19.06.19.42829 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B16 MS1 / 20.05.01.53911 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A08 MS7 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 C09 MS2 / 20.04.15.69539 / 1ème examen : Avis favorable
- 212 R15 MS17 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS20 / 1ème examen : Avis favorable
- 216 R23 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 B30 MS1 / 19.10.15.48131 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R40 MS7 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
- 220 B13 MS1/ 20.04.27.67333 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 B08 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 C25 MS1 / 19.07.15.41103 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A20 MS4 /18.10.04.43604 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A18 MS3 /18.09.07.66154 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 C16A MS1 /20.05.26.36657 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A28 MS1 /19.08.22.58845 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

 
 
Publié le vendredi 11 septembre 2020
Mis à jour le lundi 14 septembre 2020

 
 
 
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