Séance du 1er avril 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)
222 M03 /CTIS : 2022-500299-71-00 / SI : 22.00999.000084 / / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
222 M04 / 22.01010.000085 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M05 / 22.01011.000086 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M02 / 22.00976.000083 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M03 / 22.00999.000084 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B08 / 22.01156.000087 / 1ème examen : Demande de compléments
Avis sur les protocoles en 2éme examen
222 C04 / 22.01097.000088 / 2ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
220 A17 MS06 / 20.01611.012017 / 2ème examen :Avis défavorable
222 A04RMS02 / 20.02223.020091 / 1ème examen :Avis favorable sous réserve de compléments
217 R35 MS04 / 18.01413.001735 / 1ème examen :Demande de compléments
217 R74 MS05 / 18.01380.001774 / 1ème examen :Avis favorable
220 A04 MS01 / 20.01710.012004 / 1ème examen :Avis favorable
221 B02 MS01 / 21.04938.02210 / 1ème examen :Avis favorable
220 B05 MS01 / 20.01577.022005 / 1ème examen :Avis favorable
221 C06 MS01 / 21.02648.032106 / 1ème examen :Demande de compléments
219 A30 MS02 / 20.01516.011930 / 1ème examen :Avis favorable
221 B04 MS01 / 21.04993.022104 / 1ème examen :Avis favorable
221 B25 MS01 / 21.01127.000016 / 1ème examen :Avis favorable
221 DME04 MS03 / 21.02180.000030 / 1ème examen :Avis favorable
221 A10 MS06 / 21.00455.012110 / 1ème examen :Avis favorable
221 B08 MS04 / 21.01464.022108 / 1ème examen :Avis favorable
