Séance du 1er octobre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
221 B29 / 21.02054.000026 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 B30 / 21.02050.000027 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 B31 / 21.02685.000032 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
221 B32 / 21.02612.000037 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 C33 / 21.02048.000028 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 B33 / 21.01981.000025 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 C35 / 21.00505.000024 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 C36 / 21.02777.000035 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 C37 / 21.02814.000036 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 C38 / 21.02826.000038 / 1ème examen : avis favorable
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles EU
221 DME 05 / 21.02694.000034 / / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis sur les protocoles en 2éme examen
221 C27 / 21.01399.000018 / 2ème examen : Avis favorable
221 C29 / 21.00860.000013 / 2ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
221 DME 03 / 21.02207.000029 / 2ème examen : Avis favorable
221 B25 / 21.01127.000016 / 2ème examen : Avis favorable
221 C28 / 21.00717.000012 / 2ème examen : Avis favorable
221 A13 / 21.02409.000031 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
218 B24 MS2 / 18.00521.021824 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
220 A11 MS2 / 20.01409.01201 / 1ème examen : Avis favorable
220 B24 MS1 / 20.00110.022024 / 1ème examen : Avis favorable
220 C16B MS4 / 20.01540.052016 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
212 R11 MS21 / 12.00013.001211 / 1ème examen : Avis favorable
220 A17 M05 / 20.01611.012017 / 1ème examen : avis défavorable
220 A19 M03 / 20.00400.012019 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 A10 MS3 / 21.00455.012110 / 1ème examen : Avis favorable
221 A02 MS2 / 20.01655.012102 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
