lundi 18 octobre 2021
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Résultat des délibérations par séance

 
 

1 octobre 2021

 

Séance du 1er octobre 2021 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel   ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel   à l’ANSM  

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP   est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP   sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

- 221 B29 / 21.02054.000026 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 B30 / 21.02050.000027 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 B31 / 21.02685.000032 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 221 B32 / 21.02612.000037 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 C33 / 21.02048.000028 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 B33 / 21.01981.000025 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 C35 / 21.00505.000024 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 C36 / 21.02777.000035 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 C37 / 21.02814.000036 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 C38 / 21.02826.000038 / 1ème examen : avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles EU

- 221 DME 05 / 21.02694.000034 / / 1ème examen : demande de compléments et révisions

Avis sur les protocoles en 2éme examen

- 221 C27 / 21.01399.000018 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 C29 / 21.00860.000013 / 2ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 221 DME 03 / 21.02207.000029 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 B25 / 21.01127.000016 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 C28 / 21.00717.000012 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 A13 / 21.02409.000031 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

- 218 B24 MS2 / 18.00521.021824 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 220 A11 MS2 / 20.01409.01201 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B24 MS1 / 20.00110.022024 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 C16B MS4 / 20.01540.052016 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de compléments
- 212 R11 MS21 / 12.00013.001211 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A17 M05 / 20.01611.012017 / 1ème examen : avis défavorable
- 220 A19 M03 / 20.00400.012019 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 A10 MS3 / 21.00455.012110 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 A02 MS2 / 20.01655.012102 / 1ème examen : demande de compléments et révisions

 
 
Publié le vendredi 1er octobre 2021
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