samedi 4 décembre 2021
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Résultat des délibérations par séance

 
 

2 avril 2021

 

Séance du 2 avril 2021 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel   pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

.Merci de nous avertir du dépôt par courriel   sur le SI CNRIPH pour l’envoi d’un dossier de réponse (second examen) car nous ne recevons pas la notification du SI CNRIPH.

Les dossiers dont la décision est "avis favorable à réception de compléments ou révisions" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés, l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 221 C16 / 21.03.03.49753 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 221 C17 / 21.03.11.52253 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 221 C18 / 21.03.16.42237 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 221 C19 / 21.03.17.63233 / ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C21 / 21.03.18.63813 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 221 C20 / 21.03.18.61739 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 221 A06 / 21.03.17.36923 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 A07 / 21.03.11.66245 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 B10 / 21.03.18.62937 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 221 C15 / 21.01.11.66857 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 220 A17 MS2 / 20.07.24.44443 / 2ème examen : Avis favorable

- 220 C16B MS3 / 20.07.06.58903 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 C02 MS1 / 20.02.13.49034 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A11 MS1 / 20.05.29.36137 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 220 A16 / 20.07.23.83129 /MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A10 / 20.04.30.43204 /MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 C31 / 19.09.20.64506 /MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 219 A30 / 19.09.13.43947 /MS1 / 1ème examen : Avis favorable Avis favorable
- 218 A15 MS10 / 1ème examen : Avis favorable
- 218 A06 MS5 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 B04 MS3 / 1ème examen : Avis défavorable
- 217 R59 MS10 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 
 
Publié le vendredi 2 avril 2021

 
 
 
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