Séance du 2 décembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)
222 M39 / CTIS : 2022-501417-31-00/ SI RIPH 2G : 222.04205.000157 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M40 / CTIS : 2022-501427-24-00 / SI RIPH 2G : 22.04207.000158 / 1ème examen : Demande de compléments
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
222 M41 / 22.04187.000159 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B26 / 22.04173.000153 / 1ème examen : avis favorable sous réserve de complément
222 B27 / 22.04162.000155 / 1ème examen : Demande de compléments
222 C18 / 22.04176.000156 / 1ème examen : avis favorable
222 M38 / 22.04159.000154 / 1ème examen : Demande de compléments
222 C19 / 222.04177.000160 / 1ème examen : avis favorable sous réserve de complément
222 M33 / 22.03818.000148 / 2ème examen : avis favorable
222 C16 / 22.03716.000145 / 2ème examen : avis favorable sous réserve de complément
222 M37 / 22.03870.000152 / 2ème examen : avis favorable
222 M34 / 22.03835.000150 / 2ème examen : avis favorable sous réserve de complément
222 M35 / 22.03848.000151 / 2ème examen : avis favorable sous réserve de complément
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
220 B26 MS03 / 20.01297.022026 / 1ème examen :Avis favorable
218 A15 MS11 / 18.00211.011815 / 1ème examen :Avis favorable
219 C36 MS04 / 19.02123.031936 / 1ème examen :Avis favorable
219 B28 MS02 / 19.02497.021928 / 1ème examen :Avis favorable
222 M30 MS01 / 22.03356.000136 / 1ème examen :Avis favorable
220 A16 MS04 / 20.01939.012016 / 1ème examen :Avis défavorable
222 M05 MS01 / 22.01011.000086 / 1ème examen :Avis favorable
222 M07 MS02 / 22.01540.000098 / 1ème examen :Avis favorable
222 M26 MS01 / 22.03132.000131 / 1ème examen :Avis favorable
220 A30 MS02 / 20.00368.011930 / 1ème examen :Avis favorable
222 M14 MS01 / 22.01811.000105 / 1ème examen :Avis favorable
221 DME04 MS09 / 21.02180.000030 / 1ème examen :Avis favorable
220 A19 MS05 / 20.00400.012019 / 1ème examen :Avis favorable
222 A02 MS01 / 21.04538.000067 / 1ème examen :Avis favorable
220 A20 MS04 / 20.00409.012020 / 1ème examen :Avis favorable