Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 C05 / 20.03.05.44852 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 B05 / 20.03.03.49736 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
220 B06 / 20.03.04.62412 / 1 ème examen : Avis défavorable
220 B07 / 20.03.03.64121 /1 ème examen : Demande de compléments et révisions
220 B08 / 20.03.05.64515 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A05 / 20.03.05.45249 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
220 A06 / 20.03.05.60533 / 1 ème examen : Avis défavorable
220 C03/ 20.01.31.61606 / 2 ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
217 R01 MS1 / 2ème examen : Avis favorable
217 R77 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
218 A06 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
218 A10 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
218 A15 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable
219 A08 MS3 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
218 A17 MS1 / 19.08.29.43457 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
219 A16 MS3 / 19.04.24.56452 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
217 R48 MS3 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
214 R23 MS13 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.
