Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A11 / 20.05.29.36137 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
220 B20 / 20.05.29.54736 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A12 / 20.06.02.43524 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
220 A10 / 20.04.30.43204 / 2 ème examen : Avis favorable
220 A09 / 20.04.30.58559 / 2 ème examen : Avis favorable
220 A07 / 20.04.14.40233 / 2 ème examen : Avis défavorable
220 C13 / 20.04.30.36815 / 2 ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
220 C07 MS1 / 20.04.08.66307 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
219 A08 MS6 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
218 B02 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A08 MS2 / 20.04.15.79248 / 1ème examen : Avis favorable
220 B11 MS3 / 20.04.15.71057 / 1 ème examen : Avis favorable
220 C09 MS1 / 20.04.15.69539 / 1 ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.
