Séance du 3 juin 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)
222 M15 /CTIS : 2022-500295-60-00 / SI : 22.01897.000104 / / 1ème examen : demande de compléments et révisions
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
222 B13 / 22.01708.000098 / 1ème examen : Avis défavorable
222 B14 / 22.01713.000099 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B15 / 22.01399.000100 / 1ème examen : avis favorable
222 M13 / 22.01814.000102 / 1ème examen : Demande de compléments
222 M14 / 22.01811.000105 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B16 / 22.02136.000106 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B17 / 22.01699.000107 / 1ème examen : Demande de compléments
222 B18 / 22.02097.000108 / 1ème examen : avis favorable
222 M08 / 22.01554.00009 / 2ème examen : avis favorable
222 B09 / 22.01254.000089 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
222 B10 / 21.02771.000095 / 2ème examen : avis favorable
222 M09 / 22.01518.000097 / 2ème examen : avis défavorable
222 B11 / 22.01119.000096 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
222 M06 / 22.01271.000090 / 2ème examen : avis favorable
222 M11 / 22.01579.000093 / 2ème examen : avis défavorable
222 M07 / 22.01540.000098 / 2ème examen : avis favorable
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
221 D07 MS01 / 21.03940.000055 / 2ème examen :Avis favorable
222 D01 MS02 / 21.04457.000062 / 2ème examen :Avis favorable
222 D03 MS02 / 21.04444.000061 / 2ème examen :Avis favorable
220 B22 MS01 / 20.02428.022022 / 1ème examen :Avis favorable
221 B12 MS03 / 21.04019.022112 / 1ème examen :Avis favorable
220 B24 MS02 / 20.00110.022024 / 1ème examen :Avis favorable à réception de révisions
220 A17 MS07 / 20.01611.012017 / 1ème examen :demande de compléments et révisiions
215 R17 MS30 / 15.00065.001517 / 1ème examen :Avis favorable
219 C31 MS04 / 19.00600.031931 / 1ème examen :Avis favorable
220 A16 MS03 / 20.01939.012016 / 1ème examen :Avis favorable
221 DME04 MS04 / 21.02180.000030 / 1ème examen :Avis favorable
216 R23 MS20 / 16.00217.001623 / 1ème examen :Avis favorable
221 A10 MS07 / 21.00455.012110 / 1ème examen :Avis favorable
221 A02 MS03 / 20.01655.012102 / 1ème examen :Avis défavorable
