Séance du 4 mars 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.
Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.
Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme
Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE
222 C07 / 22.00358.000078 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
222 B06 / 22.00394.000079 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
222 B07 / 22.00401.000080 / 1ème examen : Avis défavorable
222 M01 / 22.00613.000081 / 1ème examen : Avis défavorable
Avis sur les protocoles en 2éme examen
222 C02 / 22.00668.000082 / 2ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
221 B30 MS01 / 21.03579.000049 / 1ème examen : Avis favorable
221 B32 MS01 / 21.02612.000037 / 1ème examen : Avis favorable
221 B25 MS01 / 21.01127.000016 / 1ème examen : Avis favorable
221 B12 MS02 / 21.04019.022112 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
221 A10 MS05 / 21.00455.012110 / 1ème examen : Avis favorable
219 A27 MS04 / 19.00602.011927 / 2ème examen : Avis favorable
221 A13 MS01 / 21.02409.000031 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
220 A20 MS03 / 20.00409.012020 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions
219 C13 MS04 / 19.01084.031913 / 1ème examen : Avis favorable
221 A05 MS02 / 21.00771.012105 / 1ème examen : Avis favorable
220 A17 MS06 / 20.01611.012017 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
217 R59 MS12 / 17.00643.001759 / 1ème examen : Avis favorable
220 A31 MS04 / 20.00633.012031 / 2ème examen : Avis favorable
