Séance du 5 février 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Le délai de réception des dossiers de réponse (second examen) est de 12 jours à compter de la date de téléchargement du courrier de demande de compléments et révisions du CPP déposée la plateforme du SI CNRIPH.Merci de nous avertir du dépôt par courriel sur le SI CNRIPH.
Les dossiers dont la décision est "avis favorable à réception de compléments ou révisions" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés, l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
221 A02 / 20.12.23.69715 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 A03 / 21.01.15.67629 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 C06 / 20.12.18.47636 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 C07 / 21.01.13.72143 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 C08 / 21.01.06.93911 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 C09 / 21.01.15.58545 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 C10 / 21.01.19.70257 / 1ème examen : Avis favorable
221 B04 / 20.08.17.56742#1 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
221 B05 / 21.01.19.45341 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
221 B06 / 21.01.20.70208 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
220 A25 / 20.10.07.55258 / 2ème examen : Avis favorable à réception de complément
220 A26 / 20.10.15.67251 / 2ème examen : Avis défavorable
221 B03 / 20.12.18.77516 / 2ème examen : Avis favorable
221 A01 / 20.11.30.53644 / 2ème examen : Avis favorable à réception de compléments
221 C05 / 20.12.18.60836 / 2ème examen : Avis favorable
Avis sur les Modifications substantielles
219 B07 / 19 02 13 60010 /MS2 / 2ème examen : Avis favorable
219 C13 / 119.03.19.65011 / MS3 / 1ème examen : Avis favorable
217 R52 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
220 B26 /20.07.24.55757 / MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
218 A15 / MS9 / 1ème examen : Avis favorable
220 C03 / 20.01.31.61606 /MS2 / 1ème examen : Avis favorable
220 A08 / 20.04.15.79248 /MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments
220 B31 / 20.11.18.65939 /MS2 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
218 A20 / 18.10.04.43604 /MS6 / 1ème examen : Avis favorable
