jeudi 23 septembre 2021
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Résultat des délibérations par séance

 
 

5 février 2021

 

Séance du 5 février 2021 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

rouge]Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel   pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Le délai de réception des dossiers de réponse (second examen) est de 12 jours à compter de la date de téléchargement du courrier de demande de compléments et révisions du CPP   déposée la plateforme du SI CNRIPH.Merci de nous avertir du dépôt par courriel   sur le SI CNRIPH.

Les dossiers dont la décision est "avis favorable à réception de compléments ou révisions" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés, l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 221 A02 / 20.12.23.69715 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 A03 / 21.01.15.67629 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C06 / 20.12.18.47636 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C07 / 21.01.13.72143 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C08 / 21.01.06.93911 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C09 / 21.01.15.58545 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 C10 / 21.01.19.70257 / 1ème examen : Avis favorable
- 221 B04 / 20.08.17.56742#1 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
- 221 B05 / 21.01.19.45341 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 221 B06 / 21.01.20.70208 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 220 A25 / 20.10.07.55258 / 2ème examen : Avis favorable à réception de complément
- 220 A26 / 20.10.15.67251 / 2ème examen : Avis défavorable
- 221 B03 / 20.12.18.77516 / 2ème examen : Avis favorable
- 221 A01 / 20.11.30.53644 / 2ème examen : Avis favorable à réception de compléments
- 221 C05 / 20.12.18.60836 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 219 B07 / 19 02 13 60010 /MS2 / 2ème examen : Avis favorable

- 219 C13 / 119.03.19.65011 / MS3 / 1ème examen : Avis favorable
- 217 R52 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 B26 /20.07.24.55757 / MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
- 218 A15 / MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 C03 / 20.01.31.61606 /MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 220 A08 / 20.04.15.79248 /MS6 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments
- 220 B31 / 20.11.18.65939 /MS2 / 1ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 218 A20 / 18.10.04.43604 /MS6 / 1ème examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 5 février 2021
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