Séance du 5 juin 2020 - CPP   Sud-Méditerranée II

INCLUS DES DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM  

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ^ème examen : Demande de compléments et révisions
 220 B17 / 20.05.25.63953 / 1 ^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 220 B18 / 20.05.26.37920 / 1 ^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 220 B19 / 20.05.26.50753 / 1 ^ème examen : Demande de compléments et révisions
 220 B21 / 20.06.02.64626 / 1 ^ème examen : Avis défavorable
 220 A13 / 20.06.02.74426 / 1 ^ème examen : Avis favorable
 220 C16 / 20.05.26.36657 / 1 ^ème examen : Avis favorable à réception de révisions

 219 A29 / 19.09.09.91454 / 2 ^ème examen : Avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

 219 B20 MS1 / 19.07.03.69103 / 1^ème examen : Avis favorable
 220 B11 MS2 / 20.04.15.71057 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 220 C06 MS1 / 20.04.08.60554 / 1^ème examen : Avis favorable
 217 R64 MS3 / 1^ème examen : Avis favorable
 219 A05 MS2 / 19.01.07.70652 / 1^ème examen : Avis défavorable
 220 C10 MS n°1 / 20.04.30.59636 / 1^ème examen : Avis favorable
 219 A08 MS n°5 / 19.02.06.59215 / 1^ème examen : Avis favorable
 220 A08 MS n°1 / 20.04.15.79248 / 1^ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.