Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
INCLUS DES DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
220 B17 / 20.05.25.63953 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 B18 / 20.05.26.37920 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 B19 / 20.05.26.50753 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
220 B21 / 20.06.02.64626 / 1 ème examen : Avis défavorable
220 A13 / 20.06.02.74426 / 1 ème examen : Avis favorable
220 C16 / 20.05.26.36657 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
219 A29 / 19.09.09.91454 / 2 ème examen : Avis défavorable
Avis sur les Modifications substantielles
219 B20 MS1 / 19.07.03.69103 / 1ème examen : Avis favorable
220 B11 MS2 / 20.04.15.71057 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 C06 MS1 / 20.04.08.60554 / 1ème examen : Avis favorable
217 R64 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
219 A05 MS2 / 19.01.07.70652 / 1ème examen : Avis défavorable
220 C10 MS n°1 / 20.04.30.59636 / 1ème examen : Avis favorable
219 A08 MS n°5 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
220 A08 MS n°1 / 20.04.15.79248 / 1ème examen : Avis favorable
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.
