Séance du 7 février 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
Avis initiaux sur les nouveaux protocoles
220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable
220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A03 / 20.01.16.51908 / 1 ème examen : Avis défavorable
219 A35 / 19.11.28.45037 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
219 A33 / 19.10.31.71739 / 2 ème examen : Avis défavorable
219 A34 / 19.11.04.39307 / 2 ème examen : Avis défavorable
219 B33 / 19.11.26.60201 / 2 ème examen : Avis favorable
220 C01 / 19.12.13.48212 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 B01 / 19.12.16.41709 / 2 ème examen : Avis favorable
220 A02 / 19.12.16.58342 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
220 A01 / 19.12.05.46235 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
Avis sur les Modifications substantielles
214 R23 MS12 / 1 ème examen : Avis favorable
215 R17 MS18 / 1 ème examen : Avis favorable
218 A06 MS2 / 1 ème examen : Avis défavorable
215 R09 MS14 / 1 ème examen : Avis favorable
217 R64 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
216 R23 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
217 R51 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
217 R50 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
219 A09 MS1/ 18.11.21.73603 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
217 R41 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
217 R45 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
219 A08 MS2 / 19.02.06.59215 / 2 ème examen : Avis favorable de réception de révisions
Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.
Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.
