jeudi 6 octobre 2022
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Résultat des délibérations par séance

 
 

9 septembre 2022

 

Séance du 9 septembre 2022 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel   ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel   à l’ANSM  

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP   est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP   sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

- 222 M29 /CTIS : 2022-500905-42-00/ SI : 22.03245.000134 / / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

- 222 A06 / 22.03125.000127 / 1ème examen : Demande de compléments
- 222 B21 / 22.03041.000129 / 1ème examen : avis favorable sous réserve de révisions
- 222 B22 / 22.03041.000129 / 1ème examen : Demande de compléments
- 222 M25 /SI : 22.02932.000130 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 222 M26 /SI : 22.03132.000131 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 222 M27 /SI : 22.03241.000132 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 222 M28 /SI : 22.03113.000133 / 1ème examen : Avis favorable
- 222 C14 /SI : 22.03352.000135 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 222 M30 /SI : 22.03356.000136 / 1ème examen : Avis favorable sous réserve de révisions

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

- 219 A27 MS05 / 19.00602.011927 / 1ème examen :Avis favorable
- 219 C35 MS01 / 19.02410.190335 / 1ème examen :Avis favorable sous réserve de révisions
- 219 B25 MS04 / 19.00344.021925 / 1ème examen :Avis favorable
- 221 B10 MS10 / 21.04875.022110 / 1ème examen :Demande de compléments et révisions
- 212 R11 MS24 / 12.00013.001211 / 1ème examen :Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 9 septembre 2022
Mis à jour le mardi 13 septembre 2022

 
 
 
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