Un calendrier prévisionnel est établi pour chaque année civile ; il présente les dates des séances et les dates limites pour la réception des documents par le Comité. Des séances en Comité restreint peuvent être ajouter en fonction des délais réglementaires de certains dossiers.
Merci de nous avertir de tout dépôt sur la plateforme du SI RIPH 2G par mail à cppsudmed2marseille@gmail.com .
Date limite de réception ► Date de la séance
( séance secondaire : 10 février 2023 (uniquement second examens et dossiers transitionnnés)
16 février 2023 ►
( séance secondaire : 10 mars 2023 (uniquement second examens et dossiers transitionnnés)
23 mars 2023 ►
20 avril 2023 ►
19 mai 2023 ►
20 juin 2023 ►
16 août 2023 ►
30 août 2023 ► 1
21 septembre 2023 ►
18 octobre 2023 ►
20 novembre 2023 ►
Il est conseillé de contacter le comité pour confirmation.
Les séances se tiennent en principe le premier vendredi de chaque mois, de 9 h à 15 h, dans les locaux du comité : Hôpital Sainte Marguerite, Pavillon 9 - 2ème étage, 270 Bd de Sainte Marguerite, Marseille, 9ème.
Le résultat des délibérations est mis en ligne dès la fin de la séance : Voir Calendrier / onglet décisions.