Résultat des délibérations

6 janvier 2023

Séance du 6 janvier 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)[/bleu marine]

 223 M01 / CTIS : 2022-501461-52-00 / SI : 22.04527.000161/ / 1ème examen :Demande de Compléments
 223 M06 / CTIS : 2022-502047-35-00 / SI : 22.04804.000173
/ 1ème examen : Avis Favorable
 222 M29 MS01 / CTIS : 2022-500905-42-00 / SI : 22.03245.000134-SM-1 / 1ème examen : Demande de compléments

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE[/bleu marine]

 223 M02 /22.04525.000163 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 223 M03 /22.04533.000164 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 M04 /22.04599.000165 / 1ème examen : Avis favorable
 223 M05 /22.04539.000166 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 C01 / SI / 22.04545.000162 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 C02 / SI / 22.04595.000167 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 B01 / SI / 22.04466.000168 / 1ème examen : Avis favorable

 222 B27 / SI / 22.04162.000155 / 2ème examen : Avis favorable à réception
 222 C19 / SI / 22.04177.000160 / 2ème examen : Avis favorable
 222 M38 / SI / 22.04159.000154 / 2ème examen : Avis favorable
 222 M41 / SI / 22.04187.000159 / 2ème examen : Avis favorable
 222 M39 CTIS/ SI / 222.04205.000157 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions
 222 M40 CTIS/ SI / 22.04207.000158 / 2ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Demandes de Modifications substantielles[/bleu marine]

 212 R11 MS25 / 12.00013.001211 / 1ème examen :Avis favorable
 221 C06 MS02 / 21.02648.032106 / 1ème examen :Avis favorable
 220 B05 MS02 / 20.01577.022005 / 1ème examen :Avis favorable
 220 B08 MS01 / 20.02915.022008 / 1ème examen :Avis favorable
 217 R54 MS02 / 17.01040.001754 / 1ème examen :Avis favorable
 217 R40 MS09 / 17.00597.001740 / 1ème examen :Avis favorable
 222 C13 MS01 / 22.02896.000123 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M22 MS01 / 22.02936.000120 / 1ème examen :Avis favorable
 222 B03 MS01 / 21.04386.000064 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M06 MS01 / 22.01271.000090 / 1ème examen :avis favorable à réception de révisions
 222 D01 MS03 / 21.04457.000062 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments
 219 A32 MS01 / 19.02517.011932 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M28 MS01 / 22.03113.000133 / 1ème examen :Avis favorable
 222 C01 MS01 / 21.04129.0000573 / 1ème examen :Demande de compléments
 222 B20 MS01 / 22.02988.000121 / 1ème examen :Avis favorable
 221 B32 MS03 / 21.02612.000037 / 1ème examen :Avis favorable
 221 C39 MS02 / 21.03487.000045 / 1ème examen :Avis favorable
 221 A06 MS07 / 21.00292.012106 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M34 MS01 / 22.03835.000150 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M17 MS01 / 22.02259.000113 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M16 MS02 / 22.02277.000112 / 1ème examen :Avis favorable
 221 A02 MS01 / 20.01655.012102 / 1ème examen :Avis favorable
 221 A07 MS04 / 21.01423.012107 / 1ème examen :Avis favorable
 221 DME 04 MS10 / 21.02180.000030 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M30 MS01 / 22.03356.000136 / 1ème examen :Avis favorable

3 février 2023

Séance du 3 février 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

  • 223 M08 / CTIS : 2022-500699-76-00 SI : 23.00076.000178 / 1ème examen :Demande de compléments
  • 223 M09 / CTIS :2022-502099-22-00 SI : 23.00060.000177 / 1ème examen :Demande de compléments
  • 223 M10 / CTIS : 2022-500883-37-00 SI : 23.00079.000179 / 1ème examen :Demande de compléments
  • 222 M39 / 2022-501417-31-00 : 22.04205.000157 / 2ème examen : attente réponse promoteur

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

  • 223 B03 / 23.00056.000176 / 1ème examen : demande de compléments et révisions
  • 223 B02 / 23.00052.000175 / 1ème examen : Avis défavorable
  • 223 C03 / 23.00030.000174 / 1ème examen : Demande de compléments
  • 223 M07 / 21.05244.002113-MS03 / 1ème examen : Avis favorable
  • 223 M11 / 22.04857.000180 / 1ème examen : Demande de compléments
  • 223 M12 / 23.00109.000181 / 1ème examen : Demande de compléments
  • 223 M13 / 23.00260.000179 / 1ème examen : Demande de compléments
  • 223 C02 / 22.04595.000167 / 2ème examen : Avis favorable
  • 223 M03 / 22.04533.000164 / 2ème examen : Avis défavorable
  • 223 M05 / 22.04539.000166 / 2ème examen : Avis défavorable
  • 223 C01 / 22.04545.000162 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

  • 222 M14 MS02 / 22.01811.000105 / 1ème examen :Avis favorable
  • 221 B19 MS02 / 21.03953.022119 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments / révisions
  • 221 A07 MS05 / 21.01423.012107 / 1ème examen :Avis favorable
  • 222 B02 MS01 / 21.04468.000063 / 1ème examen :Avis favorable
  • 222 M13 MS01 / 22.01814.000102 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments
  • 222 M27 MS01 / 22.03241.000132 / 1ème examen :Avis favorable
  • 222 C01 MS01.1 / 21.04129.000057 / 2ème examen :Avis favorable
  • 219 B19 MS02 / 19.02516.021919 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments/révisions
  • 218 B08 MS02 / 18.01703.021808 / 1ème examen :Avis favorable
  • 221 B33 MS01 / 21.01981.000025 / 1ème examen :Avis favorable

10 Février 2023

Séance du 10 février 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

  • 223 M01 / CTIS :2022-501461-52-00 SI : 22.04527.000161 / 2ème examen :Avis favorable
  • 223 M16 / CTIS : 2022-502784-37-00 SI : 23.00413.000185 / 1ème examen :Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

  • 222 M29 MS01 / CTIS : 2022-500905-42-00 - SI : 22.03245.000134 / 2 ème examen :Avis favorable

3 mars 2023

Séance du 3 mars 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

 223 M19 / CTIS : 2022-501618-70-00 /SI RIPH 2G : 23.00422.000187 / 1ème examen :Demande de compléments/révisions
 223 M18 / CTIS :2022-501999-26-00 / SI RIPH 2G : 23.00444.000186 / 1ème examen :Demande de compléments/révisions
 223 M21 / CTIS : 2022-502019-12-00 / SI RIPH 2G : 23.00484.000188 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments / révisions

 223 M10 / CTIS : 2022-500883-37-00 /SI RIPH2G : 23.00079.000179 / 2ème examen :Avis favorable
 223 M08 / CTIS : 2022-500699-76-00 / SI RIPH2G : 23.00076.000178 / 2ème examen :Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

 223 M14 / 23.00393.000182 / 1ème examen : Avis favorable
 223 M15 / 23.00320.000183 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions/compléments
 223 M17 / 23.00243.000181 / 1ème examen : Avis Défavorable
 223 M20 / 22.04288.000131#1 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 B05 / 23.00502.000191 / 1ème examen : Demande de compléments
 223 B04 / 23.00495.000190 / 1ème examen : Avis favorable à réception de compléments / révisions
 223 A01 / 22.04305.000189 / 1ème examen : Demande de compléments-

 223 C03 / 23.00030.000174 / 2ème examen : Avis Favorable
 223 M13 / 23.00260.000179 / 2 ème examen : Avis Favorable
 223 M12 / 23.00109.000181 / 2 ème examen : Avis Favorable
 223 M11 / 22.04857.000180 / 2 ème examen : Avis Favorable
 223 B03 / 23.00056.000176 / 2 ème examen : Avis Favorable à réception de compléments

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

 222 M24 MS01 / 22.03027.000124 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M22 MS02 / 22.02936.000120 / 1ème examen :Avis favorable
 221 B08 MS06 / 21.01464.022108 / 1ème examen :Avis favorable
 219 A30 MS03 / 20.01516.011930 / 1ème examen :Avis favorable
 222 B23 MS01 / 22.03535.000137 / 1ème examen :Avis Défavorable
 222 B01 MS02 / 21.04347.000058 / 1ème examen :Avis favorable
 221 A03 MS04 / 21.02193.012103 / 1ème examen :Avis favorable
 217 R59 MS13 / 17.00643.001759 / 1ème examen :Avis favorable
 221 C39 MS03 / 21.03487.000045 / 1ème examen :avis favorable à réception de complément
 219 C13 MS05 / 19.01084.031913 / 1ème examen :Avis favorable
 215 R17 MS32 / 15.00065.001517 / 1ème examen :Avis favorable
 214 R15 MS24 / 14.00063.001415 / 1ème examen :Avis favorable
 222 B15 MS01 / 22.01399.000100 / 1ème examen :Avis favorable
 222 M07 MS03 / 22.01540.000098 / 1ème examen :Avis favorable
 221 B12 MS04 / 21.04019.022112 / 1ème examen :Avis favorable à réception de compléments
 221 DME04 MS11 / 21.02180.000030 / 1ème examen :Avis favorable
 221 B19 MS02/ 21.03953.022119 / 2ème examen :Avis favorable

10 mars 2023

Séance secondaire du 10 mars 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

 223 M22 / CTIS : 2022-501645-70-00 / SI RIPH 2G : 23.00670.000194 dossier transitionné / 1ème examen :Avis favorable
 223 M23 / CTIS : 2022-501067-40-00 / SI RIPH 2G : 23.006669.000193 dossier transitionné / 1ème examen :Avis favorable

 223 M09/ CTIS : 2022-502099-22-00 / SI RIPH 2G : 23.00060.000177 / 2ème examen :Avis favorable