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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II

Articles

  • 6 mai 2020
    6 mai 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    DOSSIERS COVID 19
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions (…)

  • 14 octobre 2022
    14 octobre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 14 octobre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 7 janvier 2022
    7 janvier 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 janvier 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 3 décembre 2021
    3 décembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 décembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 3 juillet 2020
    3 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 A11 / (…)

  • 9 septembre 2022
    9 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 9 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 11 septembre 2020
    11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (…)

  • 6 mai 2022
    6 mai 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours (…)

  • 5 novembre 2021
    5 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 5 novembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
    rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
    rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (…)

  • 7 février 2020
    7 février 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2

    Séance du 7 février 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
    Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
    [bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable 220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème (…)