Séance du 10 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C16 / 20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable 220 C17 / (...)
Accueil > Mots-clés > Séances > Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
-
10 juillet 2020
10 juillet 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
4 juin 2021
4 juin 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 juin 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH (dossiers d’avant le 26 mai 2021) ou par courriel pour les (...) -
11 septembre 2020
11 septembre 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions 220 B22 / (...) -
3 septembre 2021
3 septembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 septembre 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont téléchargés sur la plateforme du SI RIPH 2G ou sur la plateforme du SI CNRIPH (anciens dossiers) ou par courriel pour les dossiers ne se trouvant pas sur les plateforme. Les décisions sont également transmises par courriel à l’ANSM.
rouge]Les (...) -
14 octobre 2022
14 octobre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 14 octobre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
30 septembre 2022
30 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 30 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G
rouge]Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont (...) -
5 juin 2020
5 juin 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
INCLUS DES DOSSIERS COVID 19
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et (...) -
7 mai 2021
7 mai 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 7 mai 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI CNRIPH et par courriel à l’ANSM
rouge]Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI CNRIPH ou par courriel pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur (...) -
3 avril 2020
3 avril 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions 220 C05 / (...) -
10 janvier 2020
10 janvier 2020, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II
Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM
[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocolesbleu marine] 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions 220 C01 / (...)